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Les amendements de Fabienne Keller pour ce dossier
3 interventions trouvées.
Puis la commission a entendu Mme Fabienne Keller, rapporteur spécial, sur les programmes 174 « Energie et après-mines », 181 « Prévention des risques » et sur le compte spécial « Fonds d'aide à l'acquisition de véhicules propres ». a observé que le programme 174 présentait toujours un profil dual, partagé entre les moyens de la direction génér...
a admis que le bonus-malus reposait sur les seules émissions de dioxyde de carbone, précisant qu'il était complexe de fonder un instrument fiscal sur plusieurs critères. Elle a, à cet égard, présumé que la « familialisation » prévue du malus serait un facteur supplémentaire de complexité. A l'invitation des rapporteurs spéciaux, la commission ...
a souligné l'importance symbolique et historique de la localisation du Parlement européen à Strasbourg, qui résultait des traités mêmes. Elle a par ailleurs jugé que la représentation démocratique de l'Europe n'avait aucun intérêt à accoler son image à celle d'une « technostructure » bruxelloise largement rejetée par les citoyens européens. Ell...
