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Je connais bien le milieu du rugby pour savoir que, lorsque les remplaçants, en particulier s'il s'agit de joueurs internationaux, entrent sur le terrain à la soixantième minute, ils changent souvent le cours du match ! Toutefois, je crains, madame la ministre, que nous n'ayons dépassé la soixantième minute ! Il conviendra de revenir rapidemen...
Quelle est l'ambition de notre pays ? À ce jour, nous ne le savons pas.
M. François Fortassin. Nous avons le sentiment que les choses vont au gré du vent. Il convient que les politiques reprennent la main et signalent à la technocratie européenne que nous n'avons aucune envie de périr avec elle !
Il est de tradition de ne pas s'exprimer après un ministre. Mais, après tout, nous sommes la représentation nationale et, sans me départir de la courtoisie qui est de mise dans cette assemblée, je tiens à faire quelques remarques. J'ai cru comprendre, en écoutant l'ensemble des sénateurs, de toutes sensibilités, qui se sont exprimés - certains...
Monsieur le président, messieurs les ministres, mes chers collègues, avec un certain nombre de membres de mon groupe, je voterai les amendements de suppression et je vais essayer d'expliquer pourquoi. Certes, dans les explications du ministre, il peut y avoir quelques éléments alléchants : qui ne souhaiterait, pour venir en aide aux agriculteu...
...et, au lendemain de leur retour à la « vie civile », retour qui les amène d'ailleurs parfois à siéger au sein de cette assemblée, leur successeur s'empresse d'oublier les promesses en question.
Donc, la promesse que vous nous avez faite, nous ne pouvons nous en contenter. Personnellement, je regrette que le Gouvernement se montre autiste à ce point.
Car, dès lors que la commission des finances avait adopté cet amendement à l'unanimité, me semble-t-il, ...
...c'est qu'il y avait quelques raisons qui dépassent les clivages politiques. Quand on est rompu aux choses de la politique, on a l'habitude des changements de cap. Il n'en reste pas moins vrai que, si nous ne votons pas les amendements de suppression, c'est un mauvais coup qui sera porté aux communes rurales de ce pays.
Il y a sans doute d'autres moyens de venir en aide aux agriculteurs que de spolier les communes rurales de certaines ressources !
Défendez donc la PAC comme vous le devriez, messieurs, ...
M. François Fortassin. ... puisque vous en avez le pouvoir, et la situation des agriculteurs sera sans doute améliorée !
Dans la période récente, les loyers ont fait l'objet d'augmentations très importantes et pas toujours justifiées. Le phénomène est général et ne concerne pas uniquement le parc social. Les locataires sont pris en otages : les augmentations de loyer qu'ils subissent dépassent amplement les évolutions du coût de la vie et, dans le même temps, il...
M. Gérard Delfau et moi-même aurions souhaité que le dispositif que nous proposons s'appliquât pendant un an. Au terme de cette année, nous aurions pu évaluer la pertinence de notre proposition. Compte tenu des assurances que vient de nous donner M. le ministre, je suis prêt à rectifier mon amendement pour limiter à un an la durée d'applicatio...
Compte tenu des explications de M. le ministre, je retire l'amendement, monsieur le président.
Mon objectif est essentiellement d'ouvrir le débat. Je rejoins mon collègue Gérard Delfau lorsqu'il parle d'« enrichissement sans cause ». Un terrain agricole ou à vocation d'espace vert vaut, à quelques exceptions près - on pense évidemment à certains vignobles, mais ceux-ci ne représentent que 0, 5 % du territoire national -, 1 euro le mètr...
... mais nous avons dit hier qu'il fallait faire preuve d'audace ! En fonction de la situation que nous avons vécue ces dernières semaines, comme le disait Gérard Delfau, nous devons donner un signal fort dans ce domaine. Il faut que le logement social se développe. Vous nous avez donné, monsieur le ministre, un aéroplane qui a belle allure, ...
M. François Fortassin. Je sais bien que vous êtes méditerranéen, mais cela ne vous autorise pas à vociférer comme si vous étiez au stade Mayol !
Cela étant dit, j'attends avec sérénité le vote de mes collègues.
Je ne souhaitais nullement me livrer à un exercice de surenchère. Je me fondais simplement sur les exemples qu'offrent un certain nombre de pays européens. A ce stade de la discussion, je vais retirer mon amendement n° 186 rectifié, non que je le considère comme injustifié, mais parce que je soupçonne - peut-être à tort - que, si la commission...