Photo de François Marc

Interventions en hémicycle de François Marc


4242 interventions trouvées.

En ces mois de juin et de juillet, durant lesquels certains d’entre nous apprécient de pouvoir regarder de belles actions de jeu sur les terrains de football, d’autres se préoccupent des paris en ligne et de la possibilité de gagner quelque argent à travers ces dispositifs. C’est cette problématique des jeux en ligne et des paris sportifs que ...

Ces trois amendements ont pour objet d’améliorer la capacité d’action de l’ARJEL. Il s’agit de permettre une coopération améliorée et une éventuelle coordination de son action avec l’AMF s’agissant de l’amendement n° 396 rectifié bis, avec l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution, l’ACPR, s’agissant de l’amendement n° 395 rect...

L’article 2, disposition importante du projet de loi, vise à faire intervenir de façon significative les accords d’entreprise. Or les accords d’entreprise ont fait l’objet ces derniers temps d’un certain nombre de commentaires peu engageants. Il y a aujourd’hui 36 000 accords d’entreprise en France ; c’est beaucoup et peu à la fois. C’est bea...

L’ordre du jour de notre assemblée est consacré cette semaine à l’initiative parlementaire, ce qui permet à chaque groupe de proposer des propositions de loi dans les domaines qu’il choisit. Le groupe Les Républicains a retenu ce texte relatif à la lutte contre la fraude sociale. J’ai bien écouté les différentes interventions : chers collègues...