Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de François-Noël Buffet pour ce dossier
2 interventions trouvées.
président de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale. - Nous poursuivons aujourd'hui notre cycle d'auditions dans le cadre de la mission d'information relative à l'avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie. Nous avons engagé nos travaux immédiatement après...
Je vous remercie de votre participation. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo disponible en ligne sur le site du Sénat. La réunion est close à 11 h 40.
