Conférence des présidents

Monsieur le président, madame, messieurs les ministres, mes chers collègues, à l’ouverture de cette séance, je suis assez surpris § Je constate, tout d’abord, que vous avez bien compris quel était dorénavant votre rôle, chers collègues : vous êtes dans l’opposition, c’est sûr, et nous en sommes très heureux !

(Et alors ? sur plusieurs travées de l’UMP.) en raison de l’héritage que l’ancienne majorité présidentielle laisse au nouveau gouvernement

(Vives protestations sur les mêmes travées.) est le signe, malheureusement, que vous n’avez pas encore saisi l’importance des problèmes auxquels notre pays doit faire face !

Sincèrement, pensez-vous que le problème des Français soit aujourd'hui de savoir s’il y aura une ou deux séances de questions d’actualité au Gouvernement ?

M. François Rebsamen. Si vous avez effectivement appris rapidement à être dans l’opposition, il vous reste à adopter un comportement convenable d’opposition !

M. François Rebsamen. Le Premier ministre, demain, viendra devant le Sénat prononcer une déclaration, signe du respect qu’il a pour la Haute Assemblée.

M. François Rebsamen. Vous tenez donc absolument à ce que nous démontrions que nous sommes majoritaires dans toutes les institutions ?

M. François Rebsamen. Je voudrais remercier ici le président du Sénat d’avoir, par le report des rappels au règlement, épargné au Sénat ce cinéma et cette déstabilisation avant la lecture de la déclaration de politique générale du Premier ministre.

Merci, monsieur le président, pour la manière dont vous avez su diriger les débats cet après-midi !

Le débat en conférence des présidents a été riche et, s’il a duré si longtemps, c’est parce que M. le ministre a tenu à répondre à tous les arguments. Nemo auditur propriam turpitudinem allegans, mes chers collègues. Vous le savez, la moitié des nouveaux articles ont été proposés par la minorité du Sénat.

Voilà pourquoi nous avons souhaité poursuivre l’examen de ce texte, ainsi que de celui inscrit à l’ordre du jour du groupe de l’UCR, demain soir et, le cas échéant, vendredi. Lors des semaines d’initiative, il est normal que le Sénat fixe lui-même son ordre du jour. Il n’y a donc aucun manquement à la démocratie, madame Troendle. En outre, il ...

Je n’ai pas l’habitude de prendre la parole pour ce genre d’intervention, mais je dois exprimer ma surprise devant la décision qui a été prise de nous faire siéger samedi et dimanche pour achever l’examen du projet de loi relatif à La Poste. J’imaginais la majorité sereine ; je la découvre énervée, agacée.

Or ce débat mérite du temps – et l’examen de ce texte ne revêt aucun caractère d’urgence, nous l’avons démontré – ainsi que de la sérénité ! La procédure accélérée qui a été engagée sur ce texte s’est transformée dans les faits en procédure accélérée « plus plus » ! Alors que, à vous entendre, il faudrait expédier l’examen de ce projet de loi,...

Jusqu’à présent, vous avez retardé nos travaux en demandant systématiquement des mises aux voix par scrutin public. Et, ce soir, nous nous retrouvons confrontés à une décision qui est une forme de chantage exercé sur la Haute Assemblée. Pourtant, j’avais cru comprendre que le propre du Sénat était de prendre le temps d’examiner les textes, sur...

Nous avons eu l’occasion de faire un certain nombre de démonstrations depuis le début de cette discussion et nous allons encore le faire. Je tiens à vous rassurer, nous le ferons même samedi et dimanche, car, nous, nous ne craignons pas de travailler, et de travailler longtemps – nous le faisons régulièrement –, quand on nous le demande et qu’i...

Mais là, ce que vous proposez, c’est tout simplement de bâcler le débat, faute d’arguments sur les amendements que nous défendons. En réalité, permettez-moi de vous le dire, vous ne nous avez toujours pas expliqué pourquoi, fondamentalement, vous vouliez changer le statut de La Poste.

Vos arguments, nous les connaissons et nous pourrions les entendre ! Ils mériteraient un débat serein, ils mériteraient le temps de la réflexion. L’histoire de La Poste n’est pas une petite annexe dans l’histoire la République française ! Cet établissement fait partie de notre patrimoine, il est lié à notre identité ! Puisque vous avez lancé u...

Nous le faisons dans le respect des dispositions prévues par le règlement du Sénat ! Quoi qu'il en soit, les conclusions de la conférence des présidents dont il nous a été donné lecture ce soir bafouent ni plus ni moins les droits du Parlement à examiner sereinement un texte déterminant quant à l’avenir du service public postal. Car les tentat...