Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Françoise Cartron pour ce dossier
3 interventions trouvées.
J’informe le Sénat que le groupe Les Républicains a fait connaître à la présidence le nom du candidat qu’il propose pour siéger à la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation, en remplacement de Louis Pinton, décédé. Cette candidature va être publiée et la nomination aura lieu conformément à l’article 8 du...
J’informe le Sénat que le groupe Les Républicains a fait connaître à la présidence le nom du candidat qu’il propose pour siéger à la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes, en remplacement de Mme Vivette Lopez, démissionnaire. Cette candidature a été publiée et la nomination aura lieu conform...
J’informe le Sénat que le groupe Les Républicains a fait connaître à la présidence le nom du candidat qu’il propose pour siéger à la délégation sénatoriale à l’outre-mer, en remplacement de M. Alain Fouché, démissionnaire. Cette candidature va être publiée et la nomination aura lieu conformément à l’article 8 du règlement.
