Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Françoise Cartron pour ce dossier
45 interventions trouvées.
L'amendement n° 75, présenté par MM. Labazée et Roche, au nom de la commission, est ainsi libellé : Alinéa 45 Supprimer cet alinéa. La parole est à M. Georges Labazée, corapporteur.
L'amendement n° 76, présenté par MM. Labazée et Roche, au nom de la commission, est ainsi libellé : Alinéa 135, deuxième phrase Supprimer cette phrase. La parole est à M. Georges Labazée, corapporteur.
L'amendement n° 77, présenté par MM. Labazée et Roche, au nom de la commission, est ainsi libellé : I. – Alinéa 372 Remplacer les mots : familles des âgés par les mots : personnes âgées II. – Alinéa 373 Supprimer les mots : de la famille, de l’enfance et III. – Alinéa 374 1° Supprimer les mots : de la famille, de l’enfance et 2° Sup...
Réunion du 28 octobre 2015 à 21h30 — Adaptation de la société au vieillissement, Vote sur l'ensemble
Avant de mettre aux voix l'ensemble du projet de loi, je donne la parole à M. Jean-Noël Cardoux, pour explication de vote.
Réunion du 28 octobre 2015 à 21h30 — Adaptation de la société au vieillissement, Vote sur l'ensemble
Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix, dans le texte de la commission, modifié, l'ensemble du projet de loi relatif à l’adaptation de la société au vieillissement.
