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Interventions en hémicycle de Françoise Cartron
11820 interventions trouvées.
En outre, jeudi 13 novembre 2014 À 15 heures : Questions d’actualité au Gouvernement
SEMAINE SÉNATORIALE DE CONTRÔLE Mardi 18 novembre 2014 À 9 heures 30 : 1°) Questions orales De 14 heures 30 à 18 heures 30 : Ordre du jour réservé au groupe RDSE : 2°) Débat sur le thème « Ruralité et hyper-ruralité : restaurer l’égalité républicaine »
3°) Proposition de loi constitutionnelle visant à rétablir à sept ans la durée du mandat du Président de la République et à le rendre non renouvelable, présentée par M. Jacques Mézard et plusieurs de ses collègues (n° 779, 2013–2014) De 18 heures 30 à 19 heures 30 et de 21 heures 30 à 0 heure 30 : Ordre du jour réservé au groupe UMP : 4°) Pr...
De 18 heures 30 à 19 heures 30 et de 21 heures 30 à 0 heure 30 : Ordre du jour réservé au groupe écologiste : 3°) Proposition de loi relative à la prise en compte par le bonus-malus automobile des émissions de particules fines et d’oxydes d’azote et à la transparence pour le consommateur des émissions de polluants automobiles, présentée par M...
5°) Proposition de résolution relative à la préservation des insectes pollinisateurs, de l’environnement et de la santé et à un moratoire sur les pesticides de la famille des néonicotinoïdes, présentée par M. Joël Labbé et plusieurs de ses collègues, en application de l’article 34–1 de la Constitution (n° 643, 2013–2014)
Du jeudi 20 novembre au mardi 9 décembre 2014 Ordre du jour fixé par le Gouvernement : - Sous réserve de sa transmission, projet de loi de finances pour 2015 (A.N., n° 2234)
En outre, jeudi 20 novembre 2014 De 15 heures à 15 heures 45 : - Questions cribles thématiques sur le thème « Quel financement pour les transports collectifs en France ? » Y a-t-il des observations sur les propositions de la conférence des présidents relatives à la tenue des séances et à l’ordre du jour autre que celui résultant des inscript...
M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre : - d’une part, la convention entre l’État et la Caisse des dépôts et consignations, relative au programme d’investissements d’avenir, action « Quartiers numériques » - « French tech » ; - d’autre part, la convention entre l’État et la Caisse des dépôts et consignations, action « Trans...
J’informe le Sénat que le projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 (n° 45, 2014–2015), dont la commission des finances est saisie au fond, est envoyée pour avis, à sa demande, à la commission des affaires sociales.
L’ordre du jour appelle, à la demande du groupe UDI-UC, le débat sur les conclusions du rapport de la mission commune d’information sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l’Union européenne dans la gouvernance mondiale de l’internet (rapport d’information n° 696, tomes I et II [2013-2014]). La parole est tout d’abord à l’orateur du ...
La parole est à M. André Gattolin.
La parole est à M. Michel Billout.
Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Claude Requier.
La parole est à M. Olivier Cadic, dont je salue la première intervention dans cet hémicycle.
Joëlle Garriaud-Maylam.
La parole est à M. Gaëtan Gorce, qui fut le président de la mission commune d’information.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
Nous en avons terminé avec le débat sur les conclusions du rapport de la mission commune d’information sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l’Union européenne dans la gouvernance mondiale de l’internet.
L’ordre du jour appelle, à la demande du groupe UDI-UC, la discussion de la proposition de loi tendant à interdire la prescription acquisitive des immeubles du domaine privé des collectivités territoriales et à autoriser l’échange en matière de voies rurales, présentée par M. Henri Tandonnet et plusieurs de ses collègues (proposition n° 292, ré...
