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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Françoise Cartron
11820 interventions trouvées.
La parole est à Mme Esther Benbassa.
La parole est à Mme Bariza Khiari.
La parole est à M. Jean-Pierre Vial.
La parole est à Mme Éliane Assassi.
La parole est à M. Yvon Collin.
La parole est à M. Bernard Fournier.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La discussion générale est close. Nous allons procéder au vote sur la proposition de résolution.
Mes chers collègues, je rappelle que la conférence des présidents a décidé que les interventions des orateurs valaient explication de vote. Je mets aux voix la proposition de résolution. J'ai été saisie d'une demande de scrutin public émanant du groupe Les Républicains. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 5...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 70 : Nombre de votants343Nombre de suffrages exprimés309Pour l’adoption309Le Sénat a adopté.
La commission des affaires sociales a proposé deux candidatures pour un organisme extraparlementaire. La présidence n’a reçu aucune opposition dans le délai d’une heure prévu par l’article 9 du règlement. En conséquence, ces candidatures sont ratifiées et je proclame MM. Alain Milon et Gérard Roche membres du conseil de surveillance du fonds ...
L’ordre du jour appelle la discussion, à la demande du groupe Les Républicains, de la proposition de loi tendant à clarifier les conditions des délégations de compétences en matière de transports scolaires (proposition n° 587 [2015-2016], texte de la commission n° 158, rapport n° 157). Dans la discussion générale, la parole est à M. Bruno Sido...
La parole est à M. le rapporteur.
Le compte rendu intégral de la séance du jeudi 24 novembre 2016 a été publié sur le site internet du Sénat. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté.
La parole est à M. André Trillard.
Acte est donné de votre mise au point, mon cher collègue. Elle sera publiée au Journal officiel et figurera dans l’analyse politique du scrutin.
J’informe le Sénat que le groupe Les Républicains a fait connaître à la présidence le nom du candidat qu’il propose pour siéger à commission des affaires sociales en remplacement de Louis Pinton, décédé. Cette candidature va être publiée, et la nomination aura lieu conformément à l’article 8 du règlement.
La parole est à M. Didier Guillaume, pour un rappel au règlement.
Acte vous est donné de votre rappel au règlement, mon cher collègue.
