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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Françoise Cartron
11820 interventions trouvées.
La parole est à M. Benoît Huré.
Veuillez conclure, cher collègue.
La parole est à M. Antoine Lefèvre.
La parole est à M. Dominique de Legge.
La parole est à M. Louis Duvernois.
La parole est à M. Marc Laménie.
La parole est à Mme Marie-Hélène Des Esgaulx.
La parole est à Mme Fabienne Keller.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La discussion générale est close. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Pour le cas où le Gouvernement déciderait de provoquer la réunion d’une commission mixte paritaire chargée d’élaborer un texte commun sur le projet de loi de finances pour 2017, il va être procédé à la nomination des membres de cette commission mixte paritaire. La liste des candidats a été publiée ; je n’ai reçu aucune opposition dans le délai...
Je rappelle au Sénat que le groupe Les Républicains a présenté une candidature pour la commission des affaires sociales. Le délai prévu par l’article 8 du règlement est expiré. La présidence n’a reçu aucune opposition. En conséquence, je déclare cette candidature ratifiée, et je proclame Mme Frédérique Gerbaud membre de la commission des aff...
J’informe le Sénat que la question orale n° 1504 de M. Philippe Mouiller est retirée du rôle des questions orales, à la demande de son auteur.
M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre : - le rapport sur la mise en application de la loi n° 2016-819 du 21 juin 2016 réformant le système de répression des abus de marché ; - le rapport sur la mise en application de la loi n° 2016-274 du 7 mars 2016 relative au droit des étrangers en France ; - la contre-expertise de l’é...
Le Conseil constitutionnel a communiqué au Sénat, par courriers en date du 25 novembre 2016, deux décisions relatives à des questions prioritaires de constitutionnalité portant sur : - le plan d’aménagement et de développement durable de Corse (n° 2016-597 QPC) ; - le taux de la retenue à la source de l’impôt sur les revenus appliquée aux pro...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mercredi 30 novembre 2016, à quinze heures : Explications de vote des groupes sur la motion tendant à opposer la question préalable à l’ensemble du projet de loi de finances pour 2017, adopté par l’Assemblée nationale (n° 139, 2016-2017) ; Rapport de...
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 29 novembre 2016, à quatorze heures trente : Suite du projet de loi de finances pour 2017, adopté par l’Assemblée nationale (n° 139, 2016-2017) ; Rapport de M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général, fait au nom de la commission des finances (n° 1...
