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Interventions de Françoise Cartron
13308 interventions trouvées.
Avant de mettre aux voix l’ensemble du projet de loi dans la rédaction résultant du texte élaboré par la commission mixte paritaire, je donne la parole à M. Daniel Chasseing, pour explication de vote.
La parole est à M. Roland Courteau.
La parole est à M. Bruno Sido.
Personne ne demande plus la parole ?… Conformément à l’article 42, alinéa 12, du règlement, je mets aux voix, dans la rédaction résultant du texte élaboré par la commission mixte paritaire, l’ensemble du projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2016-1019 du 27 juillet 2016 relative à l’autoconsommation d’électricité et n° 2016-1059 du 3 août...
L’ordre du jour appelle la discussion, en deuxième lecture, de la proposition de loi, modifiée par l’Assemblée nationale, visant à préserver l’éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs (proposition n° 297, texte de la commission, n° 381, rapport n° 380). Dans...
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme Christine Prunaud.
La parole est à Mme Mireille Jouve.
La parole est à M. Claude Kern.
La parole est à Mme Corinne Bouchoux.
La parole est à M. Michel Savin.
La parole est à M. Jean-Jacques Lozach.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte de la commission.
Je mets aux voix l'article 1er.
Réunion du 15 février 2017 à 14h30 — Éthique du sport et compétitivité des clubs, Article 1er quater
L'amendement n° 4, présenté par Mme Prunaud, M. Abate, Mme Gonthier-Maurin, M. P. Laurent, Mme Rivollier et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Alinéa 9 Supprimer cet alinéa. La parole est à Mme Christine Prunaud.
Réunion du 15 février 2017 à 14h30 — Éthique du sport et compétitivité des clubs, Article 1er quater
Quel est l’avis de la commission ?
Réunion du 15 février 2017 à 14h30 — Éthique du sport et compétitivité des clubs, Article 1er quater
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Réunion du 15 février 2017 à 14h30 — Éthique du sport et compétitivité des clubs, Article 1er quater
La parole est à Mme Corinne Bouchoux, pour explication de vote.
Réunion du 15 février 2017 à 14h30 — Éthique du sport et compétitivité des clubs, Article 1er quater
La parole est à M. Jean-Jacques Lozach, pour explication de vote.
