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Interventions de Françoise Cartron
13308 interventions trouvées.
Réunion du 15 février 2017 à 14h30 — Éthique du sport et compétitivité des clubs, Article 1er quater
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Réunion du 15 février 2017 à 14h30 — Éthique du sport et compétitivité des clubs, Article 1er quater
La parole est à Mme Christine Prunaud, pour explication de vote.
Réunion du 15 février 2017 à 14h30 — Éthique du sport et compétitivité des clubs, Article 1er quater
La parole est à M. Michel Savin, pour explication de vote.
Réunion du 15 février 2017 à 14h30 — Éthique du sport et compétitivité des clubs, Article 1er quater
Madame Prunaud, l'amendement n° 4 est-il maintenu ?
Réunion du 15 février 2017 à 14h30 — Éthique du sport et compétitivité des clubs, Article 1er quater
Je mets aux voix l'amendement n° 4.
Réunion du 15 février 2017 à 14h30 — Éthique du sport et compétitivité des clubs, Article 1er quater
Je mets aux voix l'article 1er quater.
La parole est à Mme Christine Prunaud, sur l'article.
Je mets aux voix l'article 1er quinquies.
Chapitre II Renforcer la lutte contre la manipulation des compétitions sportives
L'amendement n° 1, présenté par Mme Prunaud, M. Abate, Mme Gonthier-Maurin, M. P. Laurent, Mme Rivollier et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à Mme Christine Prunaud.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Jacques Lozach, pour explication de vote.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. Michel Savin, pour explication de vote.
La parole est à Mme Christine Prunaud, pour explication de vote.
L’amendement n° 1 est retiré. Je mets aux voix l'article 7.
L'amendement n° 3, présenté par Mme Prunaud, M. Abate, Mme Gonthier-Maurin, M. P. Laurent, Mme Rivollier et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à Mme Christine Prunaud.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
