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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Françoise Cartron
13308 interventions trouvées.
La parole est à M. le président de la commission.
Monsieur le président, nous en sommes à l’article 2, et non à une éventuelle réécriture de l’article 3. Pour la clarté des débats, je souhaite que nous respections l’ordre de la discussion. La nuit portant conseil, elle permettra à chacun de réfléchir à la poursuite de nos travaux. Madame la ministre, pouvez-vous nous rappeler l’avis du Gouver...
La parole est à M. le rapporteur.
Compte tenu de nos impératifs horaires, je vous propose, mes chers collègues, de procéder au vote sur ces amendements et de renvoyer la suite de la discussion à demain. Je mets aux voix l'amendement n° 826.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 167 rectifié, 653 et 682.
Mes chers collègues, nous avons examiné 44 amendements au cours de la journée ; il en reste 883. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 15 janvier 2015 : À neuf heures trente : 1. Suite du projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (Procédure accélérée) (n° 636, 2013-2014) ; Rapport de MM. Jean-Jacques Hyest et René Vandierendonck, fait au n...
À seize heures quinze et le soir : 3. Suite de l’ordre du jour du matin. Personne ne demande la parole ?… La séance est levée.
Le choix de ne pas confier à notre collègue Dominique Gillot le rapport sur le projet de loi ratifiant les ordonnances relatives à l'université Antilles-Guyane me met très mal à l'aise car il revient à balayer d'un revers de main un travail important et difficile pour de simples considérations politiques. Ce n'est pas une bonne manière.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
L’ordre du jour appelle l’examen, à la demande du groupe socialiste et apparentés, de la proposition de résolution sur la reconnaissance de l’État de Palestine, présentée, en application de l’article 34-1 de la Constitution, par M. Gilbert Roger, Mmes Éliane Assassi et Esther Benbassa, MM. Didier Guillaume et Jean-Vincent Placé et plusieurs de ...
La parole est à Mme Éliane Assassi.
Veuillez conclure, ma chère collègue.
Concluez, madame Assassi !
La parole est à M. Aymeri de Montesquiou, pour six minutes !
La parole est à M. Christian Cambon.
Veuillez conclure, mon cher collègue.
Je vous ai demandé de conclure, monsieur Cambon.
Concluez !
Par sagesse, concluez, mon cher collègue !
