Interventions de Geneviève Jean

François Rapin, président. - Dans ces circonstances, on se demande comment le Pacte sur la migration et l'asile pourra aboutir, notamment dans son troisième volet, celui de la solidarité.

Eh oui !

Madame la présidente, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, il me revient de vous présenter l’avis de la commission du développement durable sur les crédits du programme 190 relatif à la recherche dans les domaines de l’énergie, du développement et de la mobilité durables. Dans le projet de loi déposé par le Gouvernement à l’Asse...

Monsieur le Président, mes chers collègues, il me revient effectivement de vous présenter, pour la première fois, les crédits du programme 190 relatifs à la recherche dans les domaines de l'énergie, du développement et de la mobilité durables, inscrits dans la mission « Recherche et enseignement supérieur » du projet de loi de finances pour 201...

En 2014, l'Ademe a perçu 26 millions d'euros au titre du programme 190, ainsi qu'une fraction de la TGAP égale à 448,7 millions d'euros et des transferts de crédits au titre du programme des investissements d'avenir. En 2015, l'agence ne sera plus financée qu'au travers d'une fraction de la TGAP, maintenue à 448,7 millions d'euros, et par les f...

S'agissant de la centrale de Fessenheim, je n'ai pas d'éléments complémentaires à apporter ; les crédits sont ouverts pour financer des travaux de recherche en perspective d'opérations de démantèlement, sans qu'ils soient spécifiques à cette centrale. Le CSTB n'est pas considéré comme un opérateur de l'État car plus de la moitié de ses ressou...

Je tiens à rappeler que les crédits du programme 190 sont, globalement, en légère hausse par rapport à ceux inscrits dans la loi de finances pour 2014, puisqu'ils augmentent de 1,13 % en autorisations d'engagement et de 0,97 % en crédits de paiement. Les crédits alloués à l'IRSN et à l'INERIS sont en baisse, certes, mais ceux alloués à l'IFPEN,...

Pierre Quignaux, conseiller innovation, anticipation et nouvelles technologies, ADF. - L'Aube travaille beaucoup sur l'archivage électronique. Le conseil général ne se sent pas encore concerné par les problématiques évoquées dans votre questionnaire car ils ne sont pas encore prêts pour l'ouverture des données. Michel Martin, directeur des ser...

Jacques Lozach, rapporteur. - L'Ama considère que l'attachement malsain aux coureurs de beaucoup de personnes, y compris celles chargées de la lutte antidopage, est une entrave à leur mission. L'UCI fait-elle tout pour que les contrôleurs-préleveurs agissent de façon indépendante ?