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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Georges Patient
3948 interventions trouvées.
La parole est à Mme Cécile Cukierman.
La parole est à Mme Nathalie Goulet.
La parole est à Mme Catherine Di Folco.
M. le président. La parole est à M. Yannick Vaugrenard.
M. le président. La parole est à Mme Chantal Deseyne.
La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte de la commission.
L’amendement n° 53, présenté par MM. Leconte et Vaugrenard, Mme S. Robert, M. Kanner, Mme de La Gontrie, MM. Durain, Todeschini, Roger et Bourgi, Mme Harribey, MM. Kerrouche, Marie et Sueur, Mmes Carlotti, Conway-Mouret et G. Jourda, MM. Temal, M. Vallet, Vallini et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé ...
Vous avez épuisé votre temps de parole, mon cher collègue !
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 53.
La parole est à Mme Éliane Assassi, pour explication de vote sur l’article.
Je mets aux voix l’article 1er.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° 19 est présenté par Mmes Assassi, Cukierman et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste. L’amendement n° 64 est présenté par Mme Benbassa, M. Benarroche et les membres du groupe Écologiste – Solidarité et Territoires. Ces deux amendements sont ainsi libel...
La parole est à Mme Esther Benbassa, pour présenter l’amendement n° 64.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 19 et 64.
L’amendement n° 100 rectifié, présenté par M. Haye et les membres du groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants, est ainsi libellé : I. – Alinéa 5, première phrase Remplacer les mots : gérés, exploités ou financés, directement ou indirectement, par une personne physique ou morale gestionnaire du lieu de culte dont la ...
Quel est l’avis de la commission ?
