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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Georges Patient
3948 interventions trouvées.
La parole est à M. le ministre délégué.
La discussion générale est close. Nous allons procéder au vote sur la proposition de résolution.
Mes chers collègues, je rappelle que la conférence des présidents a décidé que les interventions des orateurs valaient explication de vote. Je mets aux voix la proposition de résolution. J’ai été saisi d’une demande de scrutin public émanant du groupe Les Républicains. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l’article 56...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 96 : Nombre de votants344Nombre de suffrages exprimés261Pour l’adoption227Contre 34Le Sénat a adopté.
Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise.
L’ordre du jour appelle le débat, organisé à la demande du groupe Les Républicains, sur le thème : « Quelle politique d’aménagement du territoire ? » Nous allons procéder au débat sous la forme d’une série de questions-réponses dont les modalités ont été fixées par la conférence des présidents. Je rappelle que l’auteur de la demande dispose d...
La parole est à M. le secrétaire d’État.
Nous allons maintenant procéder au débat interactif. Je rappelle que chaque orateur dispose de deux minutes au maximum pour présenter sa question, avec une réponse du Gouvernement pour une durée équivalente. Dans le cas où l’auteur de la question souhaite répliquer, il dispose de trente secondes supplémentaires, à la condition que le temps in...
La parole est à M. le secrétaire d’État.
La parole est à M. Ronan Dantec.
La parole est à M. le secrétaire d’État.
La parole est à M. Ronan Dantec, pour la réplique.
La parole est à M. Frédéric Marchand.
La parole est à M. le secrétaire d’État.
La parole est à Mme Guylène Pantel.
La parole est à M. le secrétaire d’État.
La parole est à Mme Marie-Claude Varaillas.
La parole est à M. le secrétaire d’État.
