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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Georges Patient
4950 interventions trouvées.
La parole est à M. le secrétaire d’État.
La parole est à M. Antoine Lefèvre, pour la réplique.
La parole est à M. Franck Menonville, auteur de la question n° 2105, adressée à Mme la secrétaire d’État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées.
La parole est à M. le secrétaire d’État.
La parole est à Mme Jocelyne Guidez, auteure de la question n° 2061, adressée à Mme la secrétaire d’État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées.
La parole est à M. le secrétaire d’État.
La parole est à Mme Jocelyne Guidez, pour la réplique.
Vous avez épuisé votre temps de parole, ma chère collègue.
La parole est à M. Philippe Bonnecarrère, auteur de la question n° 2009, adressée à M. le ministre de l’intérieur.
La parole est à M. le secrétaire d’État.
La parole est à M. Philippe Bonnecarrère, pour la réplique.
La parole est à M. Thierry Meignen, auteur de la question n° 2095, adressée à Mme la ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation.
La parole est à M. le secrétaire d’État.
Nous en avons terminé avec les réponses à des questions orales. Mes chers collègues, l’ordre du jour de ce matin étant épuisé, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quatorze heures trente. La séance est suspendue.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
L’ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à combattre le harcèlement scolaire (proposition n° 254, texte de la commission n° 324, rapport n° 323, avis n° 310).
J’informe le Sénat que les candidatures pour siéger au sein de l’éventuelle commission mixte paritaire chargée d’élaborer un texte sur cette proposition de loi ont été publiées. Ces candidatures seront ratifiées si la présidence ne reçoit pas d’opposition dans le délai d’une heure prévu par notre règlement.
Dans la discussion générale, la parole est à Mme la ministre déléguée.
La parole est à M. le rapporteur.
M. le président. La parole est à Mme la rapporteure pour avis.
