Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Gérard César pour ce dossier
4 interventions trouvées.
a, sur ce dernier point, rappelé que le président de la commission des affaires économiques avait saisi l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques d'une mission de veille visant à assurer que les études et rapports annoncés par le Gouvernement étaient bien élaborés.
a exprimé son vif intérêt en faveur des recommandations formulées par le rapporteur pour avis en matière d'amélioration de la qualité des documents budgétaires. Il a également déclaré avoir noté l'idée d'une simplification institutionnelle et administrative de l'organisation des collectivités d'outre-mer.
Puis M. Gérard César, rapporteur pour avis, a présenté les principales orientations de la mission « Agriculture, pêche, forêt et affaires rurales », en qualifiant l'année 2007 de transitoire, tant en termes économiques qu'institutionnels. Il a relevé que les fondamentaux du marché agricole mondial étaient sur le point d'être bouleversés de man...
a alors apporté plusieurs précisions. Sur les biocarburants, dont il a reconnu que des rumeurs quant à la réduction de leur défiscalisation circulaient, il a proposé à M. Charles Revet de déposer un amendement. Soulignant la position consensuelle de la commission des affaires économiques sur les OGM, suite au rapport réalisé en son nom par MM. ...
