Loi de finances pour 2009

M. Gérard César, rapporteur pour avis. Nous venons de le déguster en l’honneur de l’intronisation du président Gérard Larcher ! J’ajouterai même que, chaque année, le beaujolais est excellent !

Même si certains dossiers d’ordre sanitaire et fiscal ne relèvent pas directement de vos services, monsieur le ministre, j’aimerais savoir comment vous envisagez ceux qui sont négociés à l’échelon européen, alors que vous présidez pendant encore un mois le Conseil agricole. La Commission européenne fait pression pour que l’OCM vitivinicole, do...

Je souhaite d’exprimer en tant que rapporteur de la dernière loi d’orientation agricole. En l’occurrence, la commission des affaires économiques n’a pas été saisie d’un tel amendement. Mais je crois pouvoir dire que, si nous l’avions été, nous aurions certainement émis un avis favorable. Pour ma part, je suis très favorable à l’amendement n° ...

Cet amendement propose de prélever 500 000 euros à l’action 01 du programme 215 et de les transférer vers le programme 154, où ces crédits seraient répartis de la façon suivante : 300 000 euros viendraient abonder, au sein de l’action 13, les crédits destinés à financer les charges de bonification des prêts consentis aux CUMA. Dans un contexte...

Cet amendement concerne l’interprofession de la forêt. Pour la reconnaissance des interprofessions spécifiques, il est notamment fait référence à la certification de conformité mentionnée à l'article L. 13 du code forestier. La forêt du Sud-Ouest est une forêt cultivée ; elle représente aussi le plus grand massif forestier de France. L’interpr...

J’accepte, comme le propose M. le ministre, la création d’un groupe de travail. Bien sûr, je souhaite en faire partie, avec les sylviculteurs et les industriels concernés par le pin maritime. Fort de l’explication et du soutien de M. le ministre de l’agriculture, je retire l’amendement.