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Rapports de Gérard Dériot

40 rapports signés

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05/11/2014 — Rapport N° 83 (2014-2015) (Tome 07) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de financement de la sécurité sociale pour 2015 : Examen des articles

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

01/07/2014 — Rapport d'information N° 668 (2013-2014) au nom de la commission des affaires sociales, sur le suivi de la mission d'information de 2005, sur l'amiante - Amiante: des enjeux toujours actuels, relever le défi du désamiantage

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

04/04/2013 — Motion N° 482 (2012-2013) tendant à proposer au président de la république de soumettre au référendum le projet de loi, adopté par l'assemblée nationale, ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe

Cosignataire

03/11/2010 — Rapport N° 88 (2010-2011) (Tome 06) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de financement de la sécurité sociale pour 2011 : Accidents du travail et maladies professionnelles

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

07/07/2010 — Rapport d'information N° 642 (2009-2010) (Tome 01) au nom de la commission des affaires sociales par la mission d'information sur - Le mal-être au travail : passer du diagnostic à l'action

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

07/07/2010 — Rapport d'information N° 642 (2009-2010) (Tome 02) au nom de la commission des affaires sociales par la mission d'information sur - Le mal-être au travail : passer du diagnostic à l'action

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

23/02/2010 — Rapport N° 318 (2009-2010) au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition de loi tendant à interdire le Bisphénol A dans les plastiques alimentaires

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

04/11/2009 — Rapport N° 90 (2009-2010) (Tome 06) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de financement de la sécurité sociale pour 2010 : Accidents du travail et maladies professionnelles

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

04/02/2009 — Avis N° 199 (2008-2009) au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale portant création d'une première année commune aux études de santé et facilitant la réorientation des étudiants

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

05/11/2008 — Rapport N° 83 (2008-2009) (Tome 06) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de financement de la sécurité sociale pour 2009 : Accidents du travail et maladies professionnelles

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

07/11/2007 — Rapport N° 72 (2007-2008) (Tome 05) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de financement de la sécurité sociale pour 2008 : Accidents du travail et maladies professionnelles

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

08/11/2006 — Rapport N° 59 (2006-2007) (Tome 05) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de financement de la sécurité sociale pour 2007 : Accidents du travail et maladies professionnelles

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

09/11/2005 — Rapport N° 73 (2005-2006) (Tome 05) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de financement de la sécurité sociale pour 2006 : Accidents du travail et maladies professionnelles

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

26/10/2005 — Rapport d'information N° 37 (2005-2006) (Tome 01) au nom de la mission commune d'information, sur le bilan et les conséquences de la contamination par l'amiante - Le drame de l'amiante en France : comprendre, mieux réparer, en tirer des leçons pour l'avenir

Rapporteur pour la Mission commune d'information sur la notion de centre de décision économique et les conséquences qui s'attachent, dans ce domaine à l'attractivité du territoire national (4 commentaires)

20/10/2005 — Rapport d'information N° 37 (2005-2006) (Tome 02) au nom de la mission commune d'information, sur le bilan et les conséquences de la contamination par l'amiante - Le drame de l'amiante en France : comprendre, mieux réparer, en tirer des leçons pour l'avenir

Rapporteur pour la Mission commune d'information sur la notion de centre de décision économique et les conséquences qui s'attachent, dans ce domaine à l'attractivité du territoire national

05/10/2005 — Rapport d'office parlementaire N° 8 (2005-2006) d'évaluation des politiques de santé - La prévention et la prise en charge de l'obésité

Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé

15/04/2005 — Rapport d'information N° 301 (2004-2005) au nom de la commission des affaires sociales, sur la - Gestion des fonds de l'amiante

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

06/04/2005 — Rapport N° 281 (2004-2005) au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale relative aux droits des malades et à la fin de vie

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

10/11/2004 — Rapport N° 57 (2004-2005) (Tome 04) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de financement de la Sécurité sociale pour 2005 : Accidents du travail et maladies professionnelles

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

07/10/2004 — Avis N° 6 (2004-2005) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, de simplification du droit habilitant le Gouvernement à simplifier le droit

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

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05/11/2014 — Rapport N° 83 (2014-2015) (Tome 07) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de financement de la sécurité sociale pour 2015 : Examen des articles

01/07/2014 — Rapport d'information N° 668 (2013-2014) au nom de la commission des affaires sociales, sur le suivi de la mission d'information de 2005, sur l'amiante - Amiante: des enjeux toujours actuels, relever le défi du désamiantage

04/04/2013 — Motion N° 482 (2012-2013) tendant à proposer au président de la république de soumettre au référendum le projet de loi, adopté par l'assemblée nationale, ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe

03/11/2010 — Rapport N° 88 (2010-2011) (Tome 06) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de financement de la sécurité sociale pour 2011 : Accidents du travail et maladies professionnelles

07/07/2010 — Rapport d'information N° 642 (2009-2010) (Tome 01) au nom de la commission des affaires sociales par la mission d'information sur - Le mal-être au travail : passer du diagnostic à l'action

07/07/2010 — Rapport d'information N° 642 (2009-2010) (Tome 02) au nom de la commission des affaires sociales par la mission d'information sur - Le mal-être au travail : passer du diagnostic à l'action

23/02/2010 — Rapport N° 318 (2009-2010) au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition de loi tendant à interdire le Bisphénol A dans les plastiques alimentaires

04/11/2009 — Rapport N° 90 (2009-2010) (Tome 06) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de financement de la sécurité sociale pour 2010 : Accidents du travail et maladies professionnelles

04/02/2009 — Avis N° 199 (2008-2009) au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale portant création d'une première année commune aux études de santé et facilitant la réorientation des étudiants

05/11/2008 — Rapport N° 83 (2008-2009) (Tome 06) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de financement de la sécurité sociale pour 2009 : Accidents du travail et maladies professionnelles

07/11/2007 — Rapport N° 72 (2007-2008) (Tome 05) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de financement de la sécurité sociale pour 2008 : Accidents du travail et maladies professionnelles

08/11/2006 — Rapport N° 59 (2006-2007) (Tome 05) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de financement de la sécurité sociale pour 2007 : Accidents du travail et maladies professionnelles

09/11/2005 — Rapport N° 73 (2005-2006) (Tome 05) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de financement de la sécurité sociale pour 2006 : Accidents du travail et maladies professionnelles

26/10/2005 — Rapport d'information N° 37 (2005-2006) (Tome 01) au nom de la mission commune d'information, sur le bilan et les conséquences de la contamination par l'amiante - Le drame de l'amiante en France : comprendre, mieux réparer, en tirer des leçons pour l'avenir

20/10/2005 — Rapport d'information N° 37 (2005-2006) (Tome 02) au nom de la mission commune d'information, sur le bilan et les conséquences de la contamination par l'amiante - Le drame de l'amiante en France : comprendre, mieux réparer, en tirer des leçons pour l'avenir

05/10/2005 — Rapport d'office parlementaire N° 8 (2005-2006) d'évaluation des politiques de santé - La prévention et la prise en charge de l'obésité

15/04/2005 — Rapport d'information N° 301 (2004-2005) au nom de la commission des affaires sociales, sur la - Gestion des fonds de l'amiante

06/04/2005 — Rapport N° 281 (2004-2005) au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale relative aux droits des malades et à la fin de vie

10/11/2004 — Rapport N° 57 (2004-2005) (Tome 04) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de financement de la Sécurité sociale pour 2005 : Accidents du travail et maladies professionnelles

07/10/2004 — Avis N° 6 (2004-2005) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, de simplification du droit habilitant le Gouvernement à simplifier le droit