Mise en œuvre du grenelle de l'environnement

L’ordre du jour appelle les explications de vote et le vote par scrutin public sur l’ensemble du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de programmation relatif à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement (nos 42 et 165). La parole est à M. le ministre d'État.

Madame la secrétaire d’État, permettez-moi de vous dire que cette première expérience au Sénat a été particulièrement réussie et que la manière dont vous avez répondu aux questions a été fort appréciée par l’ensemble des groupes de notre assemblée.

Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi. Le scrutin public a été décidé par la conférence des présidents. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement.

Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 109 : Nombre de votants341Nombre de suffrages exprimés312Majorité absolue des suffrages exprimés157Pour l’adoption312 Le Sénat a adopté.

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de programme relatif à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement (nos 42 et 165). Dans la discussion des articles, nous en sommes parvenus à l’article 19. CHAPITRE V La recherche dans le domaine du développement durable

L'amendement n° 760 rectifié, présenté par MM. Pointereau, Bailly, Revet, Bizet et Pierre, est ainsi libellé : Dans la seconde phrase du premier alinéa du I de cet article, après les mots : l'énergie des mers insérer les mots : , l'énergie des cours d'eau La parole est à M. Rémy Pointereau.

L’amendement n° 760 rectifié est retiré. Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 333 est présenté par MM. Sergent, Courteau et Raoul, Mme Herviaux, MM. Raoult, Repentin, Ries, Teston et Guillaume, Mme Blandin, MM. Antoinette, Gillot, Lise, S. Larcher, Patient, Tuheiava et les membres du groupe Socialiste, apparentés et r...

L’amendement n° 376 rectifié bis est retiré. Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 133 rectifié est présenté par MM. Pointereau, Pillet, Revet, Bizet, Pierre et Bailly et Mme Procaccia. L'amendement n° 334 est présenté par MM. Courteau et Raoul, Mme Herviaux, MM. Raoult, Repentin, Ries, Teston et Guillaume, Mme...

M. le président. Vous pratiquez par marcottage, ce qui est à mon avis plus propice à la végétation !

Je mets aux voix l'amendement n° 334. L'amendement n° 515, présenté par M. Deneux et les membres du groupe Union centriste, est ainsi libellé : Dans la seconde phrase du premier alinéa du I de cet article, après les mots : la biodiversité, insérer les mots : l'exploration et la caractérisation de la biodiversité en vue de l'amélioration d...

M. le président. Vous nous proposez là une interprétation personnelle de la pensée du rapporteur, monsieur Braye !

L'amendement n° 524 rectifié, présenté par Mme Blandin, MM. Raoul et Courteau, Mme Herviaux, MM. Raoult, Repentin, Ries et Teston, Mme Bourzai, MM. Guillaume, Antoinette, Gillot, S. Larcher, Lise, Patient, Tuheiava et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Dans la seconde phrase du premier alinéa du I de...

Je constate que cet amendement a été adopté à l'unanimité des présents. L'amendement n° 742, présenté par M. Nègre, est ainsi libellé : Dans la troisième phrase du second alinéa du I de cet article, après le mot : agriculture, insérer les mots : les énergies renouvelables de la mer, La parole est à M. Louis Nègre.

L'amendement n° 742 est retiré. L'amendement n° 336, présenté par M. Guillaume, Mme Blandin, MM. Courteau et Raoul, Mme Herviaux, MM. Raoult, Repentin, Ries, Teston, Antoinette, Gillot, Lise, S. Larcher, Patient, Tuheiava et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Dans le premier alinéa du II de cet arti...