Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Gérard Larcher pour ce dossier
46 interventions trouvées.
La réserve est de droit. En conséquence, le vote sur l’article 23 est également réservé.
Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 670 rectifié bis, présenté par MM. Raoul, Courteau, Bérit-Débat, Guillaume, Mazuir, Berthou, S. Larcher, Gillot, Patient, Antoinette, Lise, Tuheiava, Chastan, Teston et les membres du groupe Socialiste et apparentés, est ainsi libellé : Après l'...
L'amendement n° 672, présenté par MM. S. Larcher, Gillot, Patient, Antoinette, Lise, Tuheiava, Raoul, Courteau, Bérit-Débat, Guillaume, Mazuir, Berthou et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Après l'article 23, insérer un article ainsi rédigé : Afin de préserver les terres agricoles, les forêts, les ...
L'amendement n° 670 rectifié bis est retiré. Monsieur Serge Larcher, qu’en est-il de l'amendement n° 672 ?
L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi portant engagement national pour l’environnement (urgence déclarée) (projet n° 155, texte de la commission n° 553, rapport n° 552, avis n° 563, 576). Dans la discussion générale, la parole est à M. le ministre d’État.
Nous poursuivons la discussion du projet de loi portant engagement national pour l’environnement. Dans la suite de la discussion générale, la parole est à M. Dominique Braye, rapporteur.
