Dépôt du rapport annuel de la cour des comptes

L’ordre du jour appelle le dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes. Huissiers, veuillez faire entrer M. le Premier président et M. le rapporteur général de la Cour des comptes.

Monsieur le Premier président, monsieur le rapporteur général, c’est avec un très grand plaisir que nous vous accueillons au Sénat pour la présentation du rapport public annuel de la Cour des comptes. Je connais l’attention que vous portez au Parlement et je tiens à vous remercier de votre présence parmi nous aujourd’hui ainsi que de vos fréqu...

Monsieur le Premier président, le Sénat vous donne acte du dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes. La parole est à M. le président de la commission des finances.

Monsieur le Premier président, monsieur le rapporteur général de la Cour des comptes, nous en avons terminé avec la présentation de ce rapport. Nous nous félicitons de la qualité des relations entre la Cour des comptes et nos commissions des finances et des affaires sociales. Nous nous proposons de les étendre bien au-delà de leur champ actuel !

Huissiers, veuillez reconduire M. le président et M. le rapporteur général de la Cour des comptes.

Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.

L’ordre du jour appelle le dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes. Huissiers, veuillez faire entrer M. le Premier président et M. le rapporteur général de la Cour des comptes.

Monsieur le Premier président, monsieur le rapporteur général, c’est avec un grand plaisir que nous vous accueillons au Sénat pour la présentation du rapport annuel de la Cour des comptes. Je connais l’attention que vous portez au Parlement et je tiens à vous remercier personnellement de votre présence parmi nous aujourd’hui, ainsi que de vos ...

Monsieur le Premier président, le Sénat vous donne acte du rapport annuel de la Cour des comptes. La parole est à Mme la présidente de la commission des finances.

Monsieur le Premier président, madame la présidente de la commission des finances, monsieur le président de la commission des affaires sociales, je vous remercie de vos interventions, de même que je remercie les nombreux collègues qui ont assisté à la séance. Nous en avons terminé avec la présentation du rapport annuel de la Cour des comptes. ...

Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quinze heures pour les questions d’actualité au Gouvernement. La séance est suspendue.

L’ordre du jour appelle le dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes. Huissiers, veuillez faire entrer M. le Premier président et M. le rapporteur général de la Cour des comptes.

Monsieur le Premier président, monsieur le rapporteur général, c’est avec un grand plaisir que nous vous accueillons ce matin pour la présentation du rapport annuel de la Cour des comptes. Les liens à la fois anciens et étroits entre le Sénat et la Cour des comptes ont été renforcés par la révision constitutionnelle de 2008, qui a consacré la ...

Cette mission est particulièrement importante pour le Sénat : elle s’inscrit génétiquement dans ses attributions. Monsieur le Premier président, je connais toute l’attention que vous portez au Parlement, je sais votre attachement à répondre à nos préoccupations et je me réjouis des relations que nous entretenons. Jamais l’intensité de ces rel...

Les autres instances sénatoriales sollicitent également la Cour des comptes dans le cadre de leurs travaux législatifs et de contrôle. Monsieur le Premier président, vous avez ainsi été entendu par notre commission des lois dans le cadre de l’examen du projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République. Des magistrats de...

Les circonstances que nous vivons rappellent la nécessité de disposer de tous les moyens pour affronter les nombreuses menaces qui nous entourent et pour y répondre. Nous devons, chacun le sait, accélérer la réduction des déficits, qui alimentent la dette à l’excès et annihilent notre capacité à agir souverainement, et engager un certain nombr...

Monsieur le Premier président, le Sénat vous donne acte du dépôt du rapport public annuel de la Cour des comptes. La parole est à Mme la présidente de la commission des finances.

M. le président. Permettez-moi de saluer Albéric de Montgolfier et Jean-Marie Vanlerenberghe, rapporteurs généraux respectivement de la commission des finances et de la commission des affaires sociales, qui vont se plonger immédiatement dans ce document.

Monsieur le Premier président, monsieur le rapporteur général, je vous remercie pour ce rapport et, au-delà, pour les relations étroites que la Cour des comptes entretient avec le Sénat ; le concours de votre institution contribue notamment à éclairer les travaux de nos commissions et de nos délégations. Huissiers, veuillez reconduire M. le Pr...

Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.