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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Gérard Larcher pour ce dossier
4 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle la nomination des membres de la mission d’information sur le thème : « Protéger et accompagner les individus en construisant la sécurité sociale écologique du XXIe siècle. » Conformément à l’article 8 du règlement, les listes des candidats remises par les groupes politiques ont été publiées. Elles seront ratifiées s’il...
J’informe le Sénat que, conformément à l’article 8 du règlement, les listes des candidats remises par les groupes politiques pour participer à la mission d’information sur les influences étatiques extra-européennes dans le monde universitaire et académique français et leurs incidences ont été publiées. Elles seront ratifiées s’il n’y a pas d’o...
L’ordre du jour appelle la désignation des vingt-trois membres de la mission d’information sur le trafic de stupéfiants en provenance de Guyane. En application de l’article 21, alinéa 3, de notre règlement, la liste des candidats établis par les groupes a été publiée. Elle sera ratifiée si la présidence ne reçoit pas d’opposition dans le déla...
L’ordre du jour appelle la désignation des vingt-sept membres de la mission d’information sur la position de la France à l’égard de l’accord de mars 2016 entre l’Union européenne et la Turquie relatif à la crise des réfugiés et sur les conditions de mise en œuvre de cet accord, créée sur l’initiative du groupe communiste républicain et citoyen,...
