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Les amendements de Gérard Larcher pour ce dossier
8 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle les explications de vote des groupes et le vote solennel par scrutin public sur le projet de loi de modernisation de notre système de santé (projet n° 406, texte de la commission n° 654, rapport n° 653 [tomes I et II], avis n° 627 et 628). Avant de passer au vote, je vais donner la parole à ceux de nos collègues qui ont...
J’indique au Sénat que la conférence des présidents a fixé, à raison d’un orateur par groupe, à sept minutes le temps attribué à chaque groupe politique, les sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe disposant de trois minutes. La parole est à Mme Laurence Cohen, pour le groupe CRC.
La parole est à M. Robert Navarro, pour la réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe.
Il va être procédé, dans les conditions prévues par l’article 56 du règlement, au scrutin public sur l’ensemble du projet de loi. Ce scrutin sera ouvert dans quelques instants. Il aura lieu en salle des conférences, conformément aux dispositions du chapitre 15 bis de l’Instruction générale du Bureau. Je remercie nos collègues M. Serge...
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 3 : Nombre de votants346Nombre de suffrages exprimés215Pour l’adoption185Contre 30Le Sénat a adopté le projet de loi relatif à la santé dans le texte de la commission, modifié.
Monsieur le président de la commission des affaires sociales, mesdames, messieurs les rapporteurs, je vous remercie du travail effectué au cours des deux dernières semaines. La parole est à Mme la secrétaire d'État.
Merci, madame la secrétaire d'État. Je souhaite, bien sûr, un bon soixante-dixième anniversaire à la sécurité sociale ! Du reste, j’ai moi-même participé ce matin, dans le cadre de cette célébration, à un débat à la Mutualité. Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de modernisation de notre système de santé (projet n° 406, texte de la commission n° 654, rapport n° 653, tomes I et II, avis n° 627 et 628). Dans la discussion générale, la parole est à Mme la ministre.
