Évolution de la situation sanitaire et mesures nécessaires pour y répondre

L’ordre du jour appelle une déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat et d’un vote, relative à l’évolution de la situation sanitaire et aux mesures nécessaires pour y répondre, en application de l’article 50-1 de la Constitution. Cette séance s’organisera en deux temps. Après la déclaration du Gouvernement, la parole sera donnée à un ora...

Nous en venons aux orateurs des groupes politiques. Dans le débat, la parole est à M. Hervé Marseille, pour le groupe Union Centriste.

La parole est à M. Stéphane Ravier, pour la réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe.

M. le président. La parole est à M. Claude Malhuret, pour le groupe Les Indépendants – République et Territoires.

M. le président. La parole est à M. François Patriat, pour le groupe Rassemblement des démocrates progressistes et indépendants.

M. le président. La parole est à M. Jean-Claude Requier, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.

À la demande du Gouvernement, le Sénat est appelé à se prononcer par un vote sur la déclaration du Gouvernement relative à l’évolution de la situation sanitaire et aux mesures nécessaires pour y répondre. Conformément à l’article 39, alinéa 6 de notre règlement, il va donc être procédé à un scrutin public ordinaire dans les conditions prévues ...

Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.

Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 100 : Nombre de votants45Nombre de suffrages exprimés41Pour l’adoption39Contre 2Le Sénat a approuvé la déclaration du Gouvernement relative à l’évolution de la situation sanitaire e...

Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.

L’ordre du jour appelle une déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat et d’un vote, relative à l’évolution de la situation sanitaire et aux mesures nécessaires pour y répondre, en application de l’article 50-1 de la Constitution. La parole est à M. le Premier ministre.

Mes chers collègues, à la demande de plusieurs présidents de groupe, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.

La séance est reprise. Nous en venons aux orateurs des groupes politiques. Dans le débat, la parole est à M. Patrick Kanner, pour le groupe Socialiste, Écologiste et Républicain.

La parole est à M. Stéphane Ravier, pour la réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe.

À la demande du Gouvernement, le Sénat est appelé à se prononcer par un vote sur la déclaration du Gouvernement relative à l’évolution de la situation sanitaire et aux mesures nécessaires pour y répondre. Conformément à l’article 39, alinéa 6, de notre règlement, il va donc être procédé à un scrutin public ordinaire dans les conditions prévues...

Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.

Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 10 : Nombre de votants335Nombre de suffrages exprimés308Pour l’adoption130Contre 178Le Sénat n’a pas approuvé la déclaration du Gouvernement relative à l’évolution de la situation s...

Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux quelques instants. La séance est suspendue.