Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Gérard Larcher
15047 interventions trouvées.
Il faut conclure sur ce point, madame la secrétaire d’État, pour revenir à la question de la défiscalisation.
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. le secrétaire d’État.
La parole est à M. le rapporteur général.
L’amendement n° 8 est retiré. En lien avec le président de la commission des finances, le rapporteur général et l’ensemble des présidents de groupe du Sénat, je serai extrêmement attentif à ce que les semaines ne deviennent pas des mois, car il y a urgence, monsieur le secrétaire d’État. L’amendement n° 20, présenté par MM. Savoldelli, Bocque...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Pierre Ouzoulias, pour explication de vote.
La parole est à Mme Sophie Taillé-Polian, pour explication de vote.
La parole est à M. Pascal Savoldelli, pour explication de vote.
M. le président. Il faut se méfier du souffle, par les temps qui courent…
La parole est à Mme la secrétaire d’État.
Je mets aux voix l’amendement n° 20.
L’amendement n° 10 rectifié, présenté par MM. Kern et Capo-Canellas, est ainsi libellé : A. – Avant le titre unique : dispositions relatives à l’équilibre des ressources et des charges Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – Après le 1 quinquies de l’article 266 sexies du code des douanes, il est inséré un 1 quinq...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Bruno Retailleau, pour explication de vote.
La parole est à Mme la secrétaire d’État.
La parole est à Mme Joëlle Garriaud-Maylam, pour explication de vote.
La parole est à M. Vincent Capo-Canellas, pour explication de vote.
