Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Gérard Larcher
15047 interventions trouvées.
Nous passons à la discussion des articles du projet de loi de finances rectificative pour 2020.
Je mets aux voix l’article liminaire.
PREMIÈRE PARTIE CONDITIONS GÉNÉRALES DE L’ÉQUILIBRE FINANCIER
L’amendement n° 6 rectifié, présenté par MM. Carcenac, Kanner, Raynal, Éblé et Botrel, Mme Espagnac, MM. Féraud, P. Joly et Lurel, Mme Taillé-Polian et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : A. – Avant le titre unique : dispositions relatives à l’équilibre des ressources et des charges Insérer un article addition...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Carcenac, l’amendement n° 6 rectifié est-il maintenu ?
M. le président. L’amendement n° 6 rectifié est retiré, mais l’appel est entendu…
L’amendement n° 8, présenté par M. de Montgolfier, au nom de la commission, est ainsi libellé : A. – Avant le titre unique : dispositions relatives à l’équilibre des ressources et des charges Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – Après le premier alinéa de l’article 81 quater du code général des impôts, il est inséré un a...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Bruno Retailleau, pour explication de vote.
Veuillez conclure, mon cher collègue.
La parole est à M. Pascal Savoldelli, pour explication de vote.
La parole est à Mme Sophie Taillé-Polian, pour explication de vote.
La parole est à M. Hervé Marseille, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Marc Gabouty, pour explication de vote.
La parole est à M. Philippe Dallier, pour explication de vote.
La parole est à M. le secrétaire d’État.
La parole est à M. Philippe Mouiller, pour explication de vote.
La parole est à Mme la secrétaire d’État.
