15047 interventions trouvées.
La parole est à M. le rapporteur spécial.
M. le président. La parole est à M. le rapporteur pour avis.
Mes chers collègues, je vous rappelle que le temps de parole attribué à chaque groupe pour chaque unité de discussion comprend le temps d’intervention générale et celui de l’explication de vote. Par ailleurs, le Gouvernement dispose au total de dix minutes pour intervenir. Dans la suite de la discussion, la parole est à M. Claude Malhuret.
M. le président. La parole est à M. Arnaud de Belenet.
La parole est à M. Pierre-Yves Collombat.
La parole est à M. Éric Gold.
M. le président. La parole est à Mme Françoise Gatel.
M. le président. La parole est à M. Jean-Marc Boyer.
M. le président. La parole est à M. Didier Marie.
M. le président. La parole est à M. Philippe Pemezec.
Veuillez conclure, cher collègue !
La parole est à M. Bernard Fournier.
Veuillez conclure, cher collègue !
Je vous ai demandé de conclure !
M. le président. La parole est à Mme Sylviane Noël.
La parole est à M. le ministre.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quatorze heures quinze. La séance est suspendue.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
La parole est à Mme Éliane Assassi, pour un rappel au règlement.
Acte vous est donné de votre rappel au règlement dans son intégralité, ma chère collègue.