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La parole est à Mme Aline Archimbaud.
La parole est à Mme Éliane Assassi.
La parole est à M. Guillaume Arnell.
La parole est à M. Joël Guerriau.
La parole est à M. Pierre Frogier.
La parole est à M. Jean-Pierre Sueur.
La parole est à M. Jean-Jacques Hyest.
La parole est à M. Robert Laufoaulu.
La discussion générale est close. Mes chers collègues, elle fut de haute tenue ! Je vais céder la présidence à M. Claude Bérit-Débat, car je dois me rendre, avec M. Jean-Pierre Sueur, à l’ambassade de Tunisie, afin de présenter les condoléances du Sénat après le drame qui vient de se dérouler dans ce pays. Nous avons également une pensée, en ...
L’ordre du jour appelle les explications de vote des groupes et le vote par scrutin public sur la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie (proposition n° 348, texte de la commission n° 468, rapport n° 467, avis n° 506). Avant de passer au vote, je vai...
J’indique au Sénat que la conférence des présidents a fixé, à raison d’un orateur par groupe, à sept minutes le temps attribué à chaque groupe politique, les sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe disposant de trois minutes. La parole est à Mme Françoise Gatel, pour le groupe UDI-UC.
La parole est à Mme Catherine Deroche, pour le groupe Les Républicains.
Mes chers collègues, je voudrais, au nom de tous, souhaiter la plus cordiale bienvenue à notre nouvelle collègue, Mme Marie Mercier, devenue sénateur de Saône-et-Loire. En ce moment, j’aurai une pensée amicale pour notre ami M. Jean-Patrick Courtois, qui a été vice-président de notre assemblée, ainsi que pour tous nos collègues qui ont dû aban...
Nous poursuivons les explications de vote sur l’ensemble. La parole est à Georges Labazée, pour le groupe socialiste et républicain.
Veuillez conclure, mon cher collègue.
M. le président. Mon cher collègue, il vous faut maintenant conclure… vers le progrès !
La parole est à Mme Corinne Bouchoux, pour le groupe écologiste.
Poursuivez, madame Bouchoux.