Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Gérard Larcher
15047 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle le scrutin pour l’élection d’un juge suppléant à la Cour de justice de la République, en remplacement de M. Jean-René Lecerf. Je rappelle que la majorité absolue des suffrages exprimés est requise pour cette élection. Le scrutin aura lieu dans la salle des conférences, où des bulletins de vote sont à votre disposition....
L’ordre du jour appelle le débat préalable à la réunion du Conseil européen des 25 et 26 juin 2015, organisé à la demande de la commission des affaires européennes. Dans le débat, la parole est à M. le secrétaire d’État.
Je vous prie de bien vouloir vous diriger vers votre conclusion, monsieur le secrétaire d’État.
J’indique au Sénat que la conférence des présidents a décidé d’attribuer un temps de parole de huit minutes aux porte-parole de chaque groupe politique. La commission des finances et la commission des affaires européennes interviendront ensuite durant huit minutes chacune. Le Gouvernement répondra aux commissions et aux orateurs. Puis, pour u...
La parole est à M. Yves Pozzo di Borgo, pour le groupe UDI-UC.
Mes chers collègues, il est quinze heures dix ; je déclare clos le scrutin pour l’élection d’un juge suppléant à la Cour de justice de la République. Il va être procédé au dépouillement.
J’informe le Sénat que la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au renseignement est parvenue à l’adoption d’un texte commun.
Nous reprenons le débat préalable à la réunion du Conseil européen des 25 et 26 juin 2015. Dans la suite du débat, la parole est à M. Pascal Allizard, pour le groupe Les Républicains.
La parole est à M. François Marc, pour le groupe socialiste et républicain.
La parole est à M. André Gattolin, pour le groupe écologiste.
La parole est à M. Éric Bocquet, pour le groupe CRC.
La parole est à M. le rapporteur général de la commission des finances.
La parole est à M. le président de la commission des affaires européennes.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Réunion du 16 juin 2015 à 14h30 — Élection d'un juge suppléant à la cour de justice de la république
Monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, voici le résultat du scrutin pour l’élection d’un juge suppléant à la Cour de justice de la République : Nombre de votants : 231 Nombre de suffrages exprimés : 178 Majorité absolue des suffrages exprimés : 90 Mme Catherine Di Folco a obtenu 178 voix. Mme Catherine Di Folco ayant obtenu la...
préalable à la réunion du Conseil européen des 25 et 26 juin 2015.
Nous allons maintenant procéder au débat interactif et spontané, dont la durée a été fixée à une heure par la conférence des présidents. Chaque sénateur peut intervenir pendant deux minutes au maximum. La commission des affaires européennes ou le Gouvernement, s’ils sont sollicités, pourront répondre. La parole est à M. Cyril Pellevat.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. Richard Yung.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
