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Interventions en hémicycle de Gérard Larcher
15047 interventions trouvées.
Il faut conclure !
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Le vote est réservé.
La parole est à M. Daniel Breuiller, sur l’article.
La parole est à Mme Corinne Féret, sur l’article.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann, sur l’article.
Il faut conclure.
Je suis saisi de huit amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les quatre premiers sont identiques. L’amendement n° 2488 rectifié bis est présenté par Mme Vermeillet et les membres du groupe Union Centriste. L’amendement n° 2505 rectifié quinquies est présenté par M. Kerrouche, Mme Féret, MM. Marie, Kanner, Bourgi ...
La parole est à Mme Corinne Féret, pour présenter l’amendement n° 2505 rectifié quinquies.
La parole est à M. le ministre, pour présenter l’amendement n° 2571 rectifié.
La parole est à M. le rapporteur, pour présenter l’amendement n° 4737 rectifié.
Les deux amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 275 rectifié ter est présenté par Mme N. Delattre, MM. Artano, Bilhac et Cabanel, Mme M. Carrère, MM. Fialaire, Gold et Guérini, Mme Guillotin, M. Guiol, Mme Pantel et MM. Requier, Roux et J. B. Blanc. L’amendement n° 4507 rectifié ter est présenté par Mmes Assassi, ...
L’amendement n° 275 rectifié ter est retiré. La parole est à M. Pierre Ouzoulias, pour présenter l’amendement n° 4507 rectifié ter.
Les deux amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 274 rectifié ter est présenté par Mme N. Delattre, MM. Artano, Bilhac, Cabanel, Fialaire, Gold et Guérini, Mme Guillotin, M. Guiol, Mme Pantel et MM. Requier, Roux et J. B. Blanc. L’amendement n° 4506 rectifié bis est présenté par Mmes Assassi, Apourceau-Poly et Cohe...
L’amendement n° 274 rectifié ter est retiré. La parole est à Mme Cathy Apourceau-Poly, pour présenter l’amendement n° 4506 rectifié bis.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Le vote est réservé. L’amendement n° 2162, présenté par M. Savary et Mme Doineau, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Alinéa 2 Remplacer les mots : 35 de la loi n° 84-130 du 24 février 1984 portant réforme de la formation professionnelle continue et modification corrélative du code du travail par les mots : ...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
