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Interventions en hémicycle de Gérard Larcher
15047 interventions trouvées.
L’amendement n° 4703 est retiré. Je suis saisi de huit amendements et d’un sous-amendement faisant l’objet d’une discussion commune. Les trois premiers amendements sont identiques. L’amendement n° 1979 rectifié est présenté par Mme Billon. L’amendement n° 1981 rectifié ter est présenté par M. Cabanel, Mme N. Delattre, MM. Artano et B...
La parole est à M. Henri Cabanel, pour présenter l’amendement n° 1981 rectifié ter.
La parole est à Mme Michelle Meunier, pour présenter l’amendement n° 2311.
L’amendement n° 1905 rectifié ter, présenté par Mme Schillinger, MM. Iacovelli, Lévrier, Hassani, Patriat, Bargeton et Buis, Mme Cazebonne, MM. Dagbert et Dennemont, Mme Duranton, M. Gattolin, Mme Havet, MM. Haye, Kulimoetoke, Lemoyne, Marchand, Mohamed Soilihi et Patient, Mme Phinera-Horth, MM. Rambaud, Richard, Rohfritsch, Théophile et...
Les deux amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 48 rectifié ter est présenté par M. Cabanel, Mme N. Delattre, MM. Artano et Bilhac, Mme M. Carrère, MM. Corbisez, Fialaire, Gold et Guérini, Mme Guillotin, M. Guiol, Mme Pantel et MM. Requier et Roux. L’amendement n° 2161 rectifié bis est présenté par M. Savary et Mm...
La parole est à M. le rapporteur, pour présenter l’amendement n° 2161 rectifié bis.
Monsieur le rapporteur, avant de donner l’avis de la commission, il vous faut présenter votre amendement.
Le sous-amendement n° 4547, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Amendement n° 2161 rectifié bis 1° Alinéa 4 Remplacer les mots : le régime des professions libérales par les mots : les régimes d’assurance vieillesse de base des professions libérales et des avocats 2° Alinéa 5 Remplacer les mots : À l’article L. 643-...
Les deux amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 1306 rectifié est présenté par Mme Billon. L’amendement n° 3409 rectifié est présenté par Mmes Poncet Monge et M. Vogel, MM. Benarroche, Breuiller et Dantec, Mme de Marco et MM. Dossus, Fernique, Gontard, Labbé, Parigi et Salmon. Ces amendements sont ainsi libellés : Après l’art...
La parole est à Mme Raymonde Poncet Monge, pour présenter l’amendement n° 3409 rectifié.
Quel est l’avis de la commission ?
Le Gouvernement a déjà donné son avis.
Les amendements n° 1979 rectifié, 1981 rectifié ter, 2311 et 1306 rectifié sont retirés. Le vote est réservé. Je suis saisi de quatre amendements identiques. L’amendement n° 475 rectifié est présenté par Mme Billon et les membres du groupe Union Centriste. L’amendement n° 1906 est présenté par Mme Schillinger, MM. Iacovelli, Lévrier,...
La parole est à M. Xavier Iacovelli, pour présenter l’amendement n° 1906.
La parole est à M. Henri Cabanel, pour présenter l’amendement n° 3104 rectifié.
La parole est à Mme Raymonde Poncet Monge, pour présenter l’amendement n° 3414.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Le vote est réservé. Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 3343 rectifié, présenté par Mmes Poncet Monge et M. Vogel, MM. Benarroche, Breuiller et Dantec, Mme de Marco et MM. Dossus, Fernique, Gontard, Labbé, Parigi et Salmon, est ainsi libellé : Après l’article 10 Insérer un article add...
L’amendement n° 4706 rectifié bis, présenté par Mmes M. Vogel et Poncet Monge, MM. Benarroche, Breuiller, Dantec, Dossus, Fernique, Gontard et Labbé, Mme de Marco et MM. Parigi et Salmon, est ainsi libellé : Après l’article 10 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Le Gouvernement remet au Parlement, dans un délai de huit mois ...
