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Interventions en hémicycle de Gérard Larcher
15047 interventions trouvées.
L'amendement n° 259, présenté par MM. Le Cam et Danglot, Mmes Didier, Schurch, Terrade, Labarre et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé : Avant l'article 3, insérer un article additionnel ainsi rédigé : La France promeut au niveau communautaire l'activation d'un programm...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote.
La parole est à M. Paul Raoult, pour explication de vote.
La parole est à M. Jacques Muller, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre.
Je mets aux voix l'amendement n° 259.
La parole est à M. Gérard César, rapporteur.
La parole est à M. Claude Biwer, sur l'article.
Veuillez conclure, mon cher collègue !
La parole est à M. Gérard Le Cam, sur l'article.
La parole est à M. Yannick Botrel, sur l’article.
La parole est à M. Claude Bérit-Débat, sur l’article.
La parole est à M. Didier Guillaume, sur l'article.
Veuillez conclure, je vous prie.
La parole est à M. Jacques Muller, sur l’article.
Veuillez conclure, mon cher collègue.
La parole est à M. le ministre.
