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Interventions en hémicycle de Gérard Larcher
15047 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Bernard Frimat, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean Desessard, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 27.
L'amendement n° 28, présenté par M. Mermaz et les membres du groupe Socialiste et apparentés, est ainsi libellé : Compléter cet article par les mots et l'alinéa suivants : à l'exception du département de l'Isère. En conséquence, les éléments du « tableau des circonscriptions électorales des départements » faisant mention de ce département so...
Quel est l’avis de la commission ?
M. le président. Notamment certains spécialistes !
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Louis Mermaz, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 28.
Avant de mettre aux voix l’article unique constituant l’ensemble du projet de loi, je donne la parole à M. Jean Desessard, pour explication de vote.
La parole est à M. Bernard Frimat.
La parole est à M. Louis Mermaz.
La parole est à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat.
La parole est à Mme Joëlle Garriaud-Maylam.
Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix l'article unique du projet de loi. Je rappelle que ce vote a valeur de vote sur l’ensemble du texte. J’ai été saisi d'une demande de scrutin public émanant du groupe UMP. Il va être procédé au scrutin public dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement. Ceux qui souhaiten...
Plus personne ne demande à voter ?… Chacun a-t-il pu exprimer son vote comme il l’entendait ?… En l’absence d’observation, le scrutin est clos. J’invite Mmes les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin. Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 131, portant sur l’ensemble du projet de loi ratifiant l’ordonnance portant rép...
Je remercie tous les participants à ce débat, particulièrement M. le président de la commission des lois et M. le secrétaire d'État.
Je rappelle au Sénat que le groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche a présenté une candidature pour la commission de la culture, de l’éducation et de la communication. Le délai prévu par l’article 8 du règlement est expiré. La présidence n’a reçu aucune opposition. En conséquence, je déclare cette candidat...
