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Interventions en hémicycle de Gérard Larcher
15047 interventions trouvées.
J’informe le Sénat que la commission des affaires sociales m’a fait connaître qu’elle a procédé à la désignation des candidats qu’elle présente à la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d’inserti...
L’ordre du jour appelle la discussion de la proposition de résolution, présentée par M. Gérard Larcher, tendant à modifier l’article 3 du règlement du Sénat afin de renforcer le pluralisme dans l’organe dirigeant du Sénat (nos 3, 44). Dans la discussion générale, la parole est M. le rapporteur.
La parole est à M. Jean-Pierre Michel.
La parole est à M. Michel Mercier.
La parole est à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat.
Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?… La discussion générale est close. Nous passons à la discussion de l’article unique.
L'amendement n° 3, présenté par MM. Michel et Anziani, Mme Bonnefoy, MM. Collombat, Frimat, C. Gautier, Mahéas, Peyronnet, Povinelli, Sueur, Sutour et Yung, Mme Klès, M. Tuheiava, Mme Boumediene-Thiery et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Compléter cet article par un paragraphe ainsi rédigé : III. ...
Quel est l’avis de la commission ?
Monsieur Michel, l’amendement est-il maintenu ?
La parole est à M. Michel Charasse, pour explication de vote.
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat, pour explication de vote.
La parole est à M. Bernard Frimat, pour explication de vote.
La parole est à M. François Fortassin, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 3. Je suis saisi d'une demande de scrutin public émanant de la commission. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos.
Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 28 : Le Sénat n'a pas adopté. Je mets aux voix l’article unique.
L'amendement n° 1, présenté par M. Collin et les membres du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen, est ainsi libellé : Après l'article unique, ajouter un article additionnel ainsi rédigé : Après le 8 de l'article 3 du Règlement du Sénat, il est inséré un 8 bis ainsi rédigé : « 8 bis. L'élection des vice-présid...
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. le président de la commission.
