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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Gérard Larcher
15047 interventions trouvées.
Ce groupe se réunira pour la première fois mardi prochain. Je rassure ceux qui n’ont qu’un attachement très modéré pour le terme « dignitaire » : ils ne devraient pas être déçus d’un certain nombre de propositions que nous leur ferons le moment venu ! La parole est à M. Jean-Michel Baylet, pour explication de vote.
L'amendement n° 1 est retiré. L'amendement n° 2, présenté par M. Collin et les membres du groupe du Rassemblement démocratique et social européen, est ainsi libellé : Après l'article unique, ajouter un article additionnel ainsi rédigé : Dans le 1 de l'article 13 du règlement du Sénat, après le mot : « nomment », sont insérés les mots : « leu...
Avant de mettre aux voix les conclusions du rapport de la commission sur la proposition de résolution, je donne la parole à M. Jean-Pierre Michel, pour explication de vote.
La parole est à M. Alain Dufaut, pour explication de vote.
La parole est à M. Philippe Dallier.
La parole est à M. Michel Houel.
La parole est à M. François Fortassin.
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à M. Michel Charasse.
Personne ne demande la parole ?… Je mets aux voix les conclusions du rapport de la commission des lois sur la proposition de résolution n° 3. Je suis saisi d'une demande de scrutin public émanant de la commission des lois. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos.
Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 29 : Le Sénat a adopté. En application de l’article 61, premier alinéa, de la Constitution, la résolution que le Sénat vient d’adopter sera soumise avant sa mise en application au Conseil constitutionnel. Monsieur le président de la commission des lois, monsieur le rapporteur, mes chers collèg...
L’ordre du jour appelle les scrutins pour l’élection de six membres titulaires et de six membres suppléants représentant la France à l’assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe et à l’assemblée de l’Union de l’Europe occidentale. En application des articles 2 et 3 de la loi n° 49-984 du 23 juillet 1949, la majorité absolue des votants est...
Le sort a désigné : Scrutateurs titulaires : MM. Alain Fauconnier, Jean-Claude Frécon, Joël Bourdin et Pierre Bordier. Scrutateurs suppléants : MM. Jean-Etienne Antoinette et Gérard Miquel. Je déclare ouverts les scrutins pour l’élection de six membres titulaires et de six membres suppléants de l’assemblée parlementaire du Conseil de l’Europ...
La séance est reprise.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après déclaration d’urgence, en faveur des revenus du travail (n° 502, 2007-2008 ; n° 43, 48). Dans la discussion des articles, nous en sommes parvenus à l’amendement n° 54 tendant à insérer un article additionnel après l’article 3.
L’amendement n° 54, présenté par Mmes Jarraud-Vergnolle, Le Texier, Printz, Alquier, Bricq, Chevé et Demontès, MM. Desessard, Godefroy et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Après l'article 3, insérer un article additionnel ainsi rédigé : L'article L. 3231-2 du code du travail est complété par un ali...
M. le président. C’était dans une vie antérieure !
Quel est l’avis de la commission ?
