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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Gérard Larcher
15047 interventions trouvées.
Je mets aux voix l'amendement n° 60.
Je mets aux voix l'article 5, modifié.
Avant de mettre aux voix l'ensemble du projet de loi, je donne la parole à Mme Annie David, pour explication de vote.
La parole est à M. François Zocchetto.
La parole est à Mme Annie Jarraud-Vergnolle.
La parole est à Mme Catherine Procaccia.
La parole est à Mme le rapporteur.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi.
L’ordre du jour appelle la désignation des douze membres du groupe de travail Assemblée nationale-Sénat sur la situation financière internationale et ses moyens de régulation. Les candidatures remises par les groupes ont été affichées. Il n’y a pas d’opposition ?... En conséquence, sont désignés comme membres du groupe de travail Assemblée n...
Voici le résultat du scrutin pour l’élection de six délégués titulaires du Sénat représentant la France à l’assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe et à l’assemblée de l’Union de l’Europe occidentale. Ont obtenu : – M. Denis Badré : 248 voix ; – M. Francis Grignon : 248 voix ; – M. Philippe Nachbar : 248 voix ; – M. Jean-Pierre Mass...
J’ai reçu de M. le Premier ministre le texte suivant, soumis au Sénat par le Gouvernement en application de l’article 88-4 de la Constitution : Proposition de la Commission au Conseil relative à l’établissement des positions de la Communauté dans les organisations régionales de gestion de la pêche. Proposition de la Commission au Conseil. Proj...
J’ai reçu de M. Bruno Retailleau un avis présenté au nom de la commission des affaires économiques sur le projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur Internet (n° 405, 2007-2008) (urgence déclarée). L’avis sera imprimé sous le n° 59 et distribué.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 29 octobre 2008 : À quinze heures : 1. Discussion de la proposition de résolution (n° 3, 2008-2009) tendant à modifier l’article 3 du règlement du Sénat afin de renforcer le pluralisme dans l’organise dirigeant du Sénat, présentée par M. Gérard Lar...
J’ai reçu de M. Roger Karoutchi, secrétaire d’État chargé des relations avec le Parlement, l’ordre du jour prévisionnel jusqu’à la fin du mois de février 2009. Les huissiers distribuent actuellement ce document dans l’hémicycle afin que vous puissiez en prendre connaissance dès à présent. Ce calendrier va être adressé à l’ensemble des membres...
L’ordre du jour appelle le scrutin pour l’élection de six juges titulaires à la Cour de justice de la République et de leurs six juges suppléants. Je rappelle que la majorité absolue des suffrages exprimés est requise pour être élu. Le scrutin aura lieu dans la salle des conférences, où des bulletins de vote sont à la disposition de nos collè...
Le sort a désigné : Scrutateurs titulaires : MM. Michel Doubletet Bernard Piras. Scrutateur suppléant : M. Marc Laménie. Le scrutin pour l’élection de six juges titulaires à la Cour de justice de la République et de leurs six juges suppléants est ouvert. Il sera clos dans une heure. Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux ...
La séance est reprise.
La parole est à M. Guy Fischer, pour un rappel au règlement.
