15047 interventions trouvées.
- au lundi 20 octobre 2008, à 12 heures, le délai limite pour le dépôt des amendements ; - à trois heures la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; Les inscriptions de parole devront être faites au service de la séance, avant ...
- n° 290 de Mme Josette Durrieu à M. le ministre de la défense ;
- n° 291 de M. Jean-Marc Todeschini à Mme la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative ;
- n° 292 de M. Roland Courteau à M. le ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité ;
- n° 293 de Mme Nathalie Goulet à M. le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique ;
- n° 294 de M. Richard Yung à Mme la ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales ;
- n° 295 de Mme Nicole Borvo Cohen-Seat à Mme la garde des sceaux, ministre de la justice ;
- n° 296 de M. Jean Boyer à M. le secrétaire d’État chargé de l’emploi ;
- n° 297 de M. Jean-Claude Carle à Mme la secrétaire d’État chargée de la politique de la ville ;
- n° 298 de Mme Brigitte Gonthier-Maurin à Mme la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi ;
- n° 301 de M. Bernard Piras à Mme la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative ;
- n° 302 de M. Philippe Madrelle à Mme la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative ;
- n° 303 de M. René-Pierre Signé à M. le ministre de l’agriculture et de la pêche ;
- n° 304 de M. Jean Bizet à M. le ministre de l’agriculture et de la pêche ;
- n° 306 de M. Alain Fouché à M. le ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité ;
- n° 307 de M. Jean-Pierre Vial à Mme la ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales ;
Ordre du jour prioritaire Éventuellement, à 15 heures et le soir : 2°) Suite du projet de loi généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d’insertion. En outre, la conférence des présidents a fixé les dates prévisionnelles des séances de questions et des séances mensuelles réservées pour la période d’octobre à déc...
La parole est à M. le président de la commission des finances.
La parole est à M. le rapporteur général.
Nous devons respecter les temps de parole, monsieur le rapporteur général ; aussi, je vous prie de poursuivre.