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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Gérard Larcher
15047 interventions trouvées.
La parole est à M. Gérard Longuet.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à Mme Dominique Voynet.
La parole est à M. le ministre.
Le débat est clos. La déclaration du Gouvernement sera imprimée sous le n° 9 et distribuée. Monsieur le ministre, monsieur le secrétaire d'État, je vous remercie ainsi que l’ensemble des participants à ce débat
J’ai reçu, transmis par M. le Premier ministre, un projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après déclaration d’urgence, généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d’insertion. Le projet de loi sera imprimé sous le n° 7, distribué et renvoyé à la commission des affaires sociales.
J’ai reçu de M. le Premier ministre le texte suivant, soumis au Sénat par le Gouvernement, en application de l’article 88-4 de la Constitution : - Proposition de Règlement du Conseil établissant, pour 2009 et 2010, les possibilités de pêche ouvertes aux navires de la Communauté pour certains stocks de poissons d’eau profonde. Ce texte sera im...
J’informe le Sénat que le projet de loi (n° 499, 2007 2008) portant dispositions relatives à la gendarmerie, dont la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées est saisie au fond est renvoyé pour avis, à sa demande, à la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’...
J’ai reçu de M. Dominique Braye un rapport fait au nom de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l’exclusion (urgence déclarée) (n° 497, 2007 2008). Le rapport sera imprimé sous le n°8 et distribué.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 14 octobre 2008 à seize heures et le soir : 1. Discours du président du Sénat ; 2. Projet de loi (n° 497, 2007-2008) de mobilisation pour le logement et la lutte contre l’exclusion (Urgence déclarée) ; Rapport (n° 8, 2008-2009) de M. Dominique Braye,...
L’ordre du jour appelle les scrutins à la tribune pour l’élection des six vice-présidents et des trois questeurs du Sénat. En application de l’article 3, alinéa 7, du règlement, ces élections auront lieu au scrutin secret, par scrutins séparés et par bulletins plurinominaux. Il sera procédé simultanément à ces deux scrutins. Si la majorité ab...
L’ordre du jour appelle la nomination des douze secrétaires du Sénat. Je rappelle que la liste des candidats, établie par les présidents des groupes, a été affichée. Je n’ai été saisi, pendant le délai d’une heure, d’aucune opposition à cette liste. Dans ces conditions, la liste est ratifiée et je proclame secrétaires du Sénat : Mmes Monique...
Je rappelle que les bulletins de vote sont à la disposition de nos collègues dans la Salle des Conférences. J’insiste sur le fait qu’ils ne doivent pas comporter plus de six noms pour les vice-présidents et plus de trois noms pour les questeurs, sous peine de nullité de la totalité du bulletin. Ces bulletins devront être remis sous enveloppe ...
Tous les membres du bureau ayant été désignés, je déclare, en application de l’article 4 du règlement, le bureau du Sénat constitué. Communication en sera donnée à M. le Président de la République, à M. le Premier ministre et à M. le président de l’Assemblée nationale.
La séance est reprise. Les scrutins pour l’élection des six vice-présidents et des trois questeurs du Sénat sont ouverts. Ils seront clos quelques instants après la fin de l’appel nominal. Huissier, veuillez commencer l’appel nominal.
Le bureau du Sénat étant constitué, il est possible de procéder à l’adoption du procès-verbal de la séance du 22 septembre 2008, dernier jour de la seconde session extraordinaire de 2007-2008, et de celui de la séance du 1er octobre 2008, date d’ouverture de la présente session. Il n’y a pas d’observation ? … Les procès-verbaux sont adoptés.
Le premier appel nominal est terminé. Il va être procédé au nouvel appel.
Conformément au calendrier précédemment arrêté par le Sénat, les listes nominatives des candidats aux commissions permanentes et à la commission spéciale chargée de vérifier et d’apurer les comptes devront être remises avant seize heures quarante-cinq au service des commissions. Ces listes seront affichées à dix-huit heures trente et la nomina...
Personne ne demande plus à voter ?... Les scrutins sont clos. J’invite Mmes et MM. les scrutateurs qui ont été désignés au début de la séance à se rendre dans la Salle des Conférences pour procéder au dépouillement des scrutins. La séance est suspendue pendant l’opération de dépouillement des scrutins.
