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La parole est à M. Christopher Szczurek, pour la réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe.

M. le président. La parole est à M. Pierre-Jean Verzelen, pour le groupe Les Indépendants – République et Territoires.

Mes chers collègues, il va être procédé, dans les conditions prévues par l'article 56 du règlement, au scrutin public solennel sur l'ensemble du projet de loi pour contrôler l'immigration, améliorer l'intégration. Le scrutin sera ouvert dans quelques instants. Je vous invite à insérer votre carte de vote dans le terminal et à l'y laisser jusq...

Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.

Voici, compte tenu de l'ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 43 : Le Sénat a adopté. La parole est à M. le ministre.

M. le président. La parole est à Mme Isabelle Florennes, pour le groupe Union Centriste.

Merci, monsieur le ministre. Je tiens moi aussi à remercier les rapporteurs, les collaborateurs de la commission des lois, ainsi que l'ensemble de nos collègues qui ont été à la tâche. Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.

M. le président. La parole est à M. Guy Benarroche, pour le groupe Écologiste – Solidarité et Territoires.

Mes chers collègues, il va être procédé, dans les conditions prévues par l’article 56 du règlement, au scrutin public solennel sur l’ensemble du projet de loi pour contrôler l’immigration, améliorer l’intégration. Le scrutin sera ouvert dans quelques instants. Je vous invite à insérer votre carte de vote dans le terminal et à l’y laisser jusq...

Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.

Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 43 : Nombre de votants341Nombre de suffrages exprimés325Pour l’adoption210Contre 115Le Sénat a adopté.

Merci, monsieur le ministre. Je tiens moi aussi à remercier les rapporteurs, les collaborateurs de la commission des lois, ainsi que l’ensemble de nos collègues qui ont été à la tâche. Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.

Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.

Madame la Première ministre, mesdames, messieurs les ministres, mes chers collègues, l’ordre du jour appelle les questions d’actualité au Gouvernement. Notre séance est retransmise en direct sur Public Sénat et sur notre site internet. Chacun sera attentif au respect mutuel et à celui du temps de parole.

M. le président. La parole est à M. Guillaume Gontard, pour le groupe Écologiste – Solidarité et Territoires.