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Voici le résultat du scrutin n° 89 : Nombre de votants338Nombre de suffrages exprimés328Majorité absolue des suffrages exprimés165Pour l’adoption177Contre 151Le Sénat a adopté.
La parole est à M. Guy Fischer.
La parole est à Mme la présidente de la commission des affaires sociales.
La parole est à M. le ministre.
Mes chers collègues, après seize jours, soit cent quarante-trois heures de débat, le troisième débat le plus long depuis le début de la Ve République, …
M. le président. … je veux remercier de façon toute particulière la commission des affaires sociales, sa présidente et son rapporteur. Je remercie également le Gouvernement et vous tous, mes chers collègues. Mes remerciements s’adressent également aux personnels du Sénat, qui ont assuré le fonctionnement de la démocratie parlementaire pendant c...
Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise.
L’ordre du jour appelle les questions cribles thématiques sur la rentrée scolaire. Je rappelle que l’auteur de la question et le ministre pour sa réponse disposent chacun de deux minutes. Une réplique d’une durée d’une minute au maximum peut être présentée soit par l’auteur de la question, soit par l’un des membres de son groupe politique. Je...
Veuillez poser votre question, mon cher collègue !
Il vous faut conclure, mon cher collègue !
Mon cher collègue, il ne vous restera malheureusement que vingt secondes de temps de parole pour la réplique. La parole est à M. le ministre.
Je vous demande de conclure, monsieur le ministre.
La parole est à M. Robert Tropeano, pour la réplique.
La parole est à M. Jean-Claude Carle.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Jean-Claude Carle, pour la réplique.
La parole est à M. René-Pierre Signé.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. René-Pierre Signé, pour la réplique.