Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Gérard Larcher
30845 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Godefroy, l'amendement n° 136 est-il maintenu ?
Monsieur Fischer, l’amendement n° 341 est-il maintenu ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 136 et 387.
La parole est à M. Yves Daudigny, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 341.
La parole est à M. Jean-Pierre Godefroy, sur l'article.
Nous en revenons aux amendements n° 396 rectifié, 533 et 538, tendant à insérer un article additionnel après l’article 30 bis, qui ont été précédemment réservés. La parole est à M. le rapporteur général de la commission des affaires sociales.
La parole est à M. Guy Fischer, sur l'article.
La parole est à Mme la ministre.
L'amendement n° 388, présenté par Mme David, M. Fischer, Mme Pasquet, M. Autain, Mme Hoarau et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé : Compléter cet article par un paragraphe ainsi rédigé : ... - Un rapport sur la situation des salariés des régimes spéciaux victimes de l'...
M. le président. C’est un duo charmant !
Veuillez conclure, monsieur Fischer !
Quel est l’avis de la commission ?
M. le président. Nous verrons ce soir, un peu plus tard !
Pas d’échanges entre collègues ! La parole est à M. le rapporteur général.
Monsieur le rapporteur général, acceptez-vous de rectifier votre amendement dans le sens suggéré par Mme la ministre ?
Je suis donc saisi d’un amendement n° 538 rectifié, présenté par M. Vasselle, au nom de la commission des affaires sociales, et ainsi libellé : Après l'article 30 bis, insérer un article additionnel ainsi rédigé : Après l'article L. 1142-21 du code de la santé publique, il est inséré un article L. 1142-21-1 ainsi rédigé : « Art. L....
