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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Gérard Larcher
30845 interventions trouvées.
Nous allons maintenant procéder au débat interactif et spontané ; la durée en a été fixée à deux heures par la conférence des présidents. Chaque sénateur peut intervenir pour deux minutes maximum. S’ils sont sollicités, les membres de la mission commune d’information et le Gouvernement pourront répondre. La parole est à M. Gérard Longuet.
La parole est à Mme la secrétaire d’État.
La parole est à M. Bernard Frimat.
La parole est à Mme la secrétaire d’État.
La parole est à M. Jean-Jacques Pignard.
La parole est à Mme la secrétaire d’État.
de la mission commune d’information.
commune d’information.
La parole est à Mme Gélita Hoarau.
La parole est à Mme la secrétaire d’État.
En application de l’article 45, alinéa 2, de la Constitution, le Gouvernement a engagé la procédure accélérée pour l’examen de la proposition de loi organique modifiant le livre III de la sixième partie du code général des collectivités territoriales relatif à Saint-Martin (no 634, 2008-2009), déposée sur le bureau de notre assemblée.
L’ordre du jour appelle l’examen des conclusions de la commission mixte paritaire chargée d’élaborer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pénitentiaire (n° 20). Dans la discussion générale, la parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme la ministre d'État.
La parole est à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat.
La parole est à M. Pierre Fauchon.
La parole est à M. Alain Anziani.
La parole est à M. Jacques Mézard.
Poursuivez, mon cher collègue.
La parole est à M. Hugues Portelli.
