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La parole est à Mme Alima Boumediene-Thiery.
La parole est à Mme Anne-Marie Escoffier.
Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?… La discussion générale est close. En cet instant solennel, je souhaite personnellement féliciter le rapporteur, la commission des lois ainsi que son président. Nos travaux sur la défense des droits des individus privés de liberté, engagés voilà plus de dix ans, ont profondément...
Sur les articles 1erA à 58, je ne suis saisi d’aucun amendement. Quelqu’un demande-t-il la parole sur l’un de ces articles ?...
Avant de mettre aux voix l'ensemble du projet de loi, je donne la parole à M. Pierre-Yves Collombat, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Pierre Sueur, pour explication de vote.
Personne ne demande plus la parole ?… Je mets aux voix l’ensemble du projet de loi dans la rédaction résultant du texte élaboré par la commission mixte paritaire.
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à Mme la ministre d'État.
M. le président. Mes chers collègues, j’ai le grand plaisir de saluer la présence, dans les tribunes du public, à l’invitation de notre collègue François Fortassin et des sénateurs amis du Tour de France, de quatre grands champions cyclistes : Bernard Hinault, Joop Zoetemelk, Bernard Thévenet et Jan Janssen. Je leur souhaite, en votre nom à tou...
Nous allons maintenant interrompre nos travaux pour quelques instants. Nous les reprendrons à dix-sept heures très précises, pour notre première séance de questions cribles thématiques. La séance est suspendue.
La séance est reprise.
L’ordre du jour appelle les questions cribles thématiques sur les crises agricoles. Mes chers collègues, nous vivons aujourd’hui une première. Comme la conférence des présidents l’a décidé, l’auteur de la question et le ministre pour sa réponse disposent chacun de deux minutes. Une réplique d’une durée d’une minute au maximum peut être présen...
Notre impératif est en effet est de rester dans le cadre du temps d’antenne dont nous disposons. À cet égard, je tiens à remercier Public Sénat, qui retransmet cette séance, et France 3, qui fera de même à compter du 27 octobre, mais en différé et deux fois par mois, après l’émission de M. Frédéric Taddéï, Ce soir (ou jamais !).
S’il reste du temps, une huitième et dernière question pourra être posée, cette semaine par un sénateur du groupe UMP. La parole est à M. Gérard Bailly, pour le groupe UMP.
Il ne vous reste que 30 secondes, mon cher collègue !
Dix secondes !
Plus que quinze secondes, monsieur le ministre !
La parole est à M. Bernard Fournier, pour la réplique.
M. le président. La parole est à Mme Odette Herviaux, pour le groupe socialiste.