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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Gérard Larcher
30845 interventions trouvées.
La parole est à M. Charles Revet, pour explication de vote.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
Monsieur Revet, l'amendement n° 869 rectifié est-il maintenu ?
L'amendement n° 869 rectifié est retiré.
La parole est à M. Jean Boyer, sur l'article.
Mon cher collègue, vous n’avez plus que quelques secondes !
Je vous demande de conclure, mon cher collègue.
L'amendement n° 910, présenté par M. Sido, au nom de la commission de l'économie, est ainsi libellé : Au premier alinéa de cet article, remplacer les références : 3 et 5 par les références : 3, 4 et 5 La parole est à M. Bruno Sido, rapporteur.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 910.
Je suis saisi de trois amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 401, présenté par Mme Didier, MM. Danglot et Le Cam, Mmes Schurch, Terrade et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé : Après le troisième alinéa du texte proposé par cet article po...
L'amendement n° 787, présenté par M. Raoult, Mme Herviaux, M. Daunis et les membres du groupe Socialiste et apparentés, est ainsi libellé : Après le troisième alinéa du texte proposé par cet article pour l'article L. 414-9 du code de l'environnement, insérer un alinéa ainsi rédigé : « Les documents de planification et projets de l'État et des...
L'amendement n° 632, présenté par MM. Muller et Desessard et Mmes Blandin, Boumediene-Thiery et Voynet est ainsi libellé : Compléter le texte proposé par cet article pour l'article L. 414-9 du code de l'environnement, par un alinéa ainsi rédigé : « Les décisions administratives prennent en compte les plans nationaux d'actions. La parole est ...
Quel est l’avis de la commission sur ces trois amendements ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 401.
La parole est à M. Paul Raoult, pour explication de vote sur l'amendement n° 787.
La parole est à M. Bruno Sido, rapporteur.
Je mets aux voix l'amendement n° 787.
Je mets aux voix l'amendement n° 632. L'amendement n° 786 rectifié, présenté par M. Raoult, Mme Blandin, M. Muller, Mmes Boumediene-Thiery et Voynet, M. Desessard et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Rédiger comme suit le texte proposé par cet article pour l'article L. 414-10 du code de l'environne...
