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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Gérard Larcher
30845 interventions trouvées.
Madame Didier, l’amendement n° 400 est-il maintenu ?
L'amendement n° 400 est retiré. Monsieur Muller, l'amendement n° 631 est-il maintenu ?
L'amendement n° 631 est retiré. Et qu’en est-il de l'amendement n° 629 ?
L'amendement n° 629 est retiré. Monsieur Raoult, l'amendement n° 782 est-il maintenu ?
L'amendement n° 782 est retiré. Monsieur Doublet, l'amendement n° 371 rectifié bis est-il maintenu ?
L'amendement n° 371 rectifié bis est retiré. L'amendement n° 783, présenté par M. Raoult, Mme Herviaux, M. Daunis et les membres du groupe Socialiste et apparentés, est ainsi libellé : Après le IV de cet article, insérer un paragraphe ainsi rédigé : ... - Après le quatrième alinéa du III de l'article L. 411-5 du code de l'environnemen...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Raoult, l’amendement n° 783 est-il maintenu ?
L'amendement n° 783 est retiré. L'amendement n° 482 rectifié bis, présenté par MM. Le Grand, Alduy et Doublet, Mmes G. Gautier et Keller, MM. Richert et Laurent et Mme Bout, est ainsi libellé : Compléter cet article par un paragraphe ainsi rédigé : ... - Les termes : « patrimoine naturel », « naturel », « habitats naturels », « cavité...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Doublet, l'amendement n° 482 rectifié bis est-il maintenu ?
L'amendement n° 482 rectifié bis est retiré. Je mets aux voix l'article 47, modifié.
L'amendement n° 869 rectifié, présenté par MM. Revet, Beaumont, Pointereau et Bécot, est ainsi libellé : Avant l'article 48, insérer un article additionnel ainsi rédigé : Tout projet de classement d'un espace géographique ou d'un site particulier doit être précédé d'une étude globale. Cette étude détermine les lieux justifiant d'un classement...
Mon cher collègue, vous avez dépassé votre temps de parole !
Je vous rappelle que vous disposez de trois minutes pour défendre un amendement.
Je vous demande de conclure, mon cher collègue ! Vous avez parlé pendant cinq minutes !
Mes chers collègues, je demande vraiment à chacun d’entre vous de respecter les temps impartis. Souvenez-vous du rappel au règlement du début de séance. Nous ne pouvons pas adopter des attitudes différentes selon les moments et les circonstances ! Quel est l’avis de la commission sur cet amendement n°869 rectifié ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
