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Interventions de Gérard Larcher
30845 interventions trouvées.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
J’ai reçu de M. le président du Conseil constitutionnel deux lettres par lesquelles il informe le Sénat que le Conseil constitutionnel a été saisi le 9 février 2009, en application de l’article 61, alinéa 2, de la Constitution, par plus de soixante sénateurs, d’une part, par plus de soixante députés, d’autre part, de demandes d’examen de la con...
La parole est à M. Jack Ralite, pour un rappel au règlement.
Mon cher collègue, je vous donne acte de votre rappel au règlement, bien que son lien avec le règlement soit des plus ténus.
L’ordre du jour appelle les explications de vote et le vote par scrutin public sur l’ensemble du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de programmation relatif à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement (nos 42 et 165). La parole est à M. le ministre d'État.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
Madame la secrétaire d’État, permettez-moi de vous dire que cette première expérience au Sénat a été particulièrement réussie et que la manière dont vous avez répondu aux questions a été fort appréciée par l’ensemble des groupes de notre assemblée.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à M. Gérard Le Cam, pour explication de vote.
M. le président. La parole est à Mlle Sophie Joissains.
M. le président. La parole est à M. François Fortassin.
M. le président. En effet, vous en êtes à huit minutes !
Et que certains d’entre eux ruminent ! La parole est à M. Daniel Raoul.
La parole est à Mme Marie-Christine Blandin.
La parole est à M. Daniel Soulage.
Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi. Le scrutin public a été décidé par la conférence des présidents. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos.
Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 109 : Nombre de votants341Nombre de suffrages exprimés312Majorité absolue des suffrages exprimés157Pour l’adoption312 Le Sénat a adopté.
L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi organique, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à l’application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution (nos 183 et 196).
