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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Gérard Larcher
30845 interventions trouvées.
Monsieur le Premier président, le Sénat vous donne acte du dépôt du rapport de la Cour des comptes. La parole est à M. le président de la commission des finances.
La parole est à M. le président de la commission des affaires sociales.
Monsieur le Premier président, je vous remercie, ainsi que vos collaborateurs, de la présentation de ce rapport. Huissiers, veuillez reconduire M. le président de la Cour des comptes.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures trente. La séance est suspendue.
Par lettre en date de ce jour, M. le secrétaire d’État chargé des relations avec le Parlement m’a informé qu’en raison de la durée du débat sur le projet de loi relatif à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement il retirait de l’ordre du jour prioritaire du Sénat, pour le reporter ultérieurement, le projet de loi relatif à l’organisation...
La parole est à M. Daniel Raoul, pour un rappel au règlement.
Mon cher collègue, je vous donne acte de votre rappel au règlement. J’évoquerai cette question demain soir en conférence des présidents. Vous connaissez l’importance des pratiques initiales ! Je me réjouis d’être aujourd’hui sollicité dans cet hémicycle pour que soit appliquée une disposition qui fait l’objet de discussions depuis un peu plus...
M. le président. Je me dois en effet de porter la parole d’un sénateur si désireux d’anticiper sur le nouveau règlement qu’il ne peut attendre l’examen, mardi prochain, du projet de loi organique sur l’organisation de nos travaux !
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de programme relatif à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement (nos 42 et 165). Dans la discussion des articles, nous en sommes parvenus à l’article 19. CHAPITRE V La recherche dans le domaine du développement durable
La parole est à Mme Évelyne Didier, sur l'article.
La parole est à M. Didier Guillaume, sur l'article.
L'amendement n° 760 rectifié, présenté par MM. Pointereau, Bailly, Revet, Bizet et Pierre, est ainsi libellé : Dans la seconde phrase du premier alinéa du I de cet article, après les mots : l'énergie des mers insérer les mots : , l'énergie des cours d'eau La parole est à M. Rémy Pointereau.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Pointereau, l’amendement n° 760 rectifié est-il maintenu ?
La parole est à M. le rapporteur.
Monsieur Pointereau, qu’en est-il finalement de l’amendement n° 760 rectifié ?
L’amendement n° 760 rectifié est retiré. Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 333 est présenté par MM. Sergent, Courteau et Raoul, Mme Herviaux, MM. Raoult, Repentin, Ries, Teston et Guillaume, Mme Blandin, MM. Antoinette, Gillot, Lise, S. Larcher, Patient, Tuheiava et les membres du groupe Socialiste, apparentés et r...
La parole est à M. Bernard Fournier, pour présenter l'amendement n° 376 rectifié bis.
