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M. le président. Vous nous proposez là une interprétation personnelle de la pensée du rapporteur, monsieur Braye !
La parole est à M. Philippe Leroy, pour explication de vote.
La parole est à M. Marcel Deneux, pour explication de vote.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
Je mets aux voix l'amendement n° 515.
L'amendement n° 524 rectifié, présenté par Mme Blandin, MM. Raoul et Courteau, Mme Herviaux, MM. Raoult, Repentin, Ries et Teston, Mme Bourzai, MM. Guillaume, Antoinette, Gillot, S. Larcher, Lise, Patient, Tuheiava et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Dans la seconde phrase du premier alinéa du I de...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est donc l’avis du Gouvernement ?
Quel est maintenant l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Évelyne Didier, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 524 rectifié.
Je constate que cet amendement a été adopté à l'unanimité des présents. L'amendement n° 742, présenté par M. Nègre, est ainsi libellé : Dans la troisième phrase du second alinéa du I de cet article, après le mot : agriculture, insérer les mots : les énergies renouvelables de la mer, La parole est à M. Louis Nègre.
Quel est l’avis de la commission ?
Monsieur Nègre, l'amendement n° 742 est-il maintenu ?
L'amendement n° 742 est retiré. L'amendement n° 336, présenté par M. Guillaume, Mme Blandin, MM. Courteau et Raoul, Mme Herviaux, MM. Raoult, Repentin, Ries, Teston, Antoinette, Gillot, Lise, S. Larcher, Patient, Tuheiava et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Dans le premier alinéa du II de cet arti...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Guillaume, l'amendement n° 336 est-il maintenu ?
Je mets aux voix l'amendement n° 336.